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Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870)

Règlement à jour 2020-01-27; dernière modification 2019-12-16 Versions antérieures

PARTIE BAliments (suite)

TITRE 7Épices, condiments et assaisonnements (suite)

 [N]. Le poivre blanc, entier ou moulu, doit être la baie mûre et desséchée du Piper nigrum L. débarrassée de son enveloppe extérieure et dont l’enveloppe intérieure peut être enlevée, il doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) cinq pour cent de cellulose,

    • (ii) 2,5 pour cent de cendres totales,

    • (iii) 0,3 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iv) 15 pour cent d’humidité; et

  • b) au moins

    • (i) six pour cent d’extrait de chlorure de méthylène non volatil,

    • (ii) 52 pour cent d’amidon de poivre, et

    • (iii) un millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. La graine de pavot doit être la graine desséchée du Papaver somniferum L. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) sept pour cent de cendres totales, et

    • (ii) un pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique; et

  • b) au moins 40 pour cent d’extrait d’éther non volatil.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. Le romarin, entier ou moulu, doit être la feuille desséchée du Rosemarinus officinalis L. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) 7,5 pour cent de cendres totales,

    • (ii) un pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iii) neuf pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 1,2 millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/78-637, art. 1
  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. La sauge, entière ou moulue, doit être la feuille desséchée du Salvia officinalis L., du Salvia triloba L. ou du Salvia lavandulaefolia Vahl. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) 12 pour cent de tiges, pétioles non compris, et de matières étrangères d’origine végétale,

    • (ii) 10 pour cent de cendres totales,

    • (iii) un pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iv) 10 pour cent d’humidité; et

  • b) au moins un millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. La sarriette, entière ou moulue, doit être la feuille et la fleur desséchées du Satureja hortensis L. ou du Satureja montana L. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) 11 pour cent de cendres totales,

    • (ii) deux pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iii) 14 pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 0,8 millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. La graine de sésame doit être la graine à balles desséchées du Sesamum indicum L. et doit renfermer

  • a) au plus huit pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 50 pour cent d’extrait d’éther non volatil.

  • DORS/79-659, art. 1
  • DORS/2010-142, art. 4(F)

 [N]. L’estragon, entier ou moulu, doit être la feuille et la fleur desséchées de l’Artemisia dracunculus L. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) 15 pour cent de cendres totales,

    • (ii) 1,5 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iii) 10 pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 0,3 millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. Le thym, entier ou moulu, doit être la feuille et la fleur desséchées du Thymus vulgaris L. ou du Thymus zygis L. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) 12 pour cent de cendres totales,

    • (ii) cinq pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iii) neuf pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 0,9 millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. Le curcuma, entier ou moulu, doit être le rhizome desséché du Curcuma longa L. et doit renfermer

  • a) au plus

    • (i) sept pour cent de cendres totales,

    • (ii) 1,5 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et

    • (iii) 10 pour cent d’humidité; et

  • b) au moins 3,5 millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. La mayonnaise, sauce mayonnaise ou sauce mayonnaise à salade

  • a) doit être un mélange

    • (i) d’huile végétale,

    • (ii) d’oeufs entiers ou de jaunes d’oeufs, à l’état liquide, congelés ou desséchés, et

    • (iii) de vinaigre ou de jus de citron;

  • b) peut renfermer

    • (i) de l’eau,

    • (ii) du sel,

    • (iii) un agent édulcorant,

    • (iv) des épices ou autres condiments, excepté le curcuma et le safran,

    • (v) de l’acide citrique, tartrique ou lactique, et

    • (vi) un agent séquestrant; et

  • c) doit renfermer au moins 65 pour cent d’huile végétale.

  • DORS/79-659, art. 1

 [N]. La sauce française ou sauce vinaigrette

  • a) doit être un mélange

    • (i) d’huile végétale, et

    • (ii) de vinaigre ou de jus de citron;

  • b) peut renfermer

    • (i) de l’eau,

    • (ii) du sel,

    • (iii) un agent édulcorant,

    • (iv) des épices, des tomates ou d’autres condiments,

    • (v) un émulsif,

    • (vi) des oeufs entiers ou des jaunes d’oeufs, à l’état liquide, congelés ou desséchés,

    • (vii) de l’acide citrique, tartrique ou lactique, et

    • (viii) un agent séquestrant; et

  • c) doit renfermer au moins 35 pour cent d’huile végétale.

  • DORS/79-659, art. 1
 
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