Government of Canada / Gouvernement du Canada
Symbole du gouvernement du Canada

Recherche

Règlement sur la réduction des rejets de composés organiques volatils (secteur pétrolier) (DORS/2020-231)

Règlement à jour 2024-05-28; dernière modification 2023-01-01 Versions antérieures

ANNEXE 1(alinéa 4(2)b), articles 33 à 36, paragraphe 40(1) et article 2 de l’annexe 3)Types de pièces d’équipement visées par l’inventaire et par le rapport annuel

  • 1 
    Soupapes de gaz
  • 2 
    Soupapes de liquide léger
  • 3 
    Soupapes de liquide lourd
  • 4 
    Pompes à liquide léger
  • 5 
    Pompes à liquide lourd
  • 6 
    Brides de gaz
  • 7 
    Brides de liquide léger
  • 8 
    Brides de liquide lourd
  • 9 
    Raccords de gaz (autres que des brides)
  • 10 
    Raccords de liquide léger (autres que des brides)
  • 11 
    Raccords de liquide lourd (autres que des brides)
  • 12 
    Dispositifs de détente de pression à gaz
  • 13 
    Dispositifs de détente de pression à liquide léger
  • 14 
    Dispositifs de détente de pression à liquide lourd
  • 15 
    Compresseurs
  • 16 
    Conduites de gaz ouvertes
  • 17 
    Conduites de liquide léger ouvertes
  • 18 
    Conduites de liquide lourd ouvertes
  • 19 
    Raccords d’échantillonnage de gaz
  • 20 
    Raccords d’échantillonnage de liquide léger
  • 21 
    Raccords d’échantillonnage de liquide lourd
  • 22 
    Agitateurs de gaz
  • 23 
    Agitateurs de liquide léger
  • 24 
    Agitateurs de liquide lourd
  • 25 
    Petits assemblages à gaz
  • 26 
    Petits assemblages à liquide léger
  • 27 
    Petits assemblages à liquide lourd
  • 28 
    Autres pièces d’équipement à gaz
  • 29 
    Autres pièces d’équipement à liquide léger
  • 30 
    Autres pièces d’équipement à liquide lourd
 

Date de modification :