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Règlement de la Commission de la capitale nationale sur les animaux (DORS/2002-164)

Règlement à jour 2020-09-09

ANNEXE 1(paragraphes 6(1) et (2))

PARTIE 1Québec

SECTION 1Terrains urbains

Parcs

Parc Brébeuf : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord par les rues Boudria, Maricourt et Bourget;

  • b) au sud par la rivière des Outaouais;

  • c) à l’est par des terrains d’Hydro-Québec;

  • d) à l’ouest par le parc Moussette.

Parc des Chars de combat : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord par des aires de stationnement et le terrain de baseball situé juste au sud de la rue Saint-Jean-Bosco;

  • b) au sud par l’aire de stationnement du manège de Salaberry;

  • c) à l’est par une clôture et la voie ferrée du Canadien Pacifique;

  • d) à l’ouest par le boulevard Saint-Joseph.

Parc des Portageurs : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord par la voie ferrée du Canadien Pacifique;

  • b) au sud par la rivière des Outaouais;

  • c) à l’est par des terrains de Domtar Inc.;

  • d) à l’ouest par des terrains d’Hydro-Québec.

Parc du Lac-Leamy : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord par la rivière Gatineau et une zone résidentielle;

  • b) au sud par le ruisseau de la Brasserie;

  • c) à l’est par la rivière des Outaouais;

  • d) à l’ouest par le Casino du Lac-Leamy, le boulevard de la Carrière et le parc industriel Richelieu de Gatineau.

Parc du Sentier de l’île : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord et au sud par une zone résidentielle;

  • b) à l’est par la rue Laurier;

  • c) à l’ouest par la rue Saint-Rédempteur.

Parc Jacques-Cartier : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord par le ruisseau de la Brasserie;

  • b) au sud par le pont Alexandra et les approches ouest du pont;

  • c) à l’est par la rivière des Outaouais;

  • d) à l’ouest par la rue Laurier, la rue Dussault et le boulevard Fournier.

Parc Montcalm-Taché : Parc situé dans les limites de la ville de Gatineau et borné :

  • a) au nord par un muret de pierre;

  • b) au sud par le boulevard Alexandre-Taché;

  • c) à l’est par la rue Montcalm;

  • d) à l’ouest par le ruisseau de la Brasserie.

Terrains de couloir

Terrain du couloir de la promenade du lac des Fées : Terrain situé dans les limites de la ville de Gatineau, qui longe le côté est de la promenade du lac des Fées et qui est borné :

  • a) au nord par la rue Gamelin;

  • b) au sud par la rue Scott;

  • c) à l’est par une zone résidentielle.

Terrain du couloir des Voyageurs/Parc des Rapides-Deschênes : Terrain situé dans les limites de la ville de Gatineau, qui longe les deux côtés du sentier des Voyageurs et qui est borné :

  • a) au nord par les boulevards Lucerne et Brunet;

  • b) au sud par la rivière des Outaouais;

  • c) à l’est par l’une des usines de filtration de la ville de Gatineau;

  • d) à l’ouest par les rues Martel, Rosenes et Gibeault.

Terrain du couloir Philemon-Wright : Terrain situé dans les limites de la ville de Gatineau, qui longe les deux côtés du sentier du Ruisseau-Leamy et qui est borné :

  • a) au nord par une zone résidentielle et l’autoroute 5;

  • b) au sud par une zone résidentielle et le parc industriel Richelieu de Gatineau;

  • c) à l’est par le boulevard Saint-Joseph;

  • d) à l’ouest par le boulevard Cité-des-Jeunes.

Sentiers de la capitale

  • Sentier de la Rivière-Gatineau
  • Sentier de l’île
  • Sentier des Pionniers
  • Sentier des Voyageurs
  • Sentier du Lac-des-Fées
  • Sentier du Lac-Leamy
  • Sentier du Ruisseau-de-la-Brasserie
  • Sentier du Ruisseau-Leamy

Trottoirs

  • Esplanade du boulevard de la Confédération : Trottoir situé du côté sud et du côté est de la rue Laurier dans les limites de la ville de Gatineau, du pont du Portage au pont Alexandra, y compris le trottoir en bois du côté sud du pont Alexandra, dans la ville de Gatineau.
  • Trottoir du pont Champlain : Trottoir situé du côté est et du côté ouest du pont Champlain dans les limites de la ville de Gatineau, y compris les approches nord du pont.
  • Trottoir du pont du Portage : Trottoir situé du côté est et du côté ouest du pont du Portage dans les limites de la ville de Gatineau, y compris les approches nord du pont.

SECTION 2Parc de la Gatineau

Accès du 15 avril au 30 novembre

Sentiers

  • Sentier Champlain
  • Sentier de la Caverne-Lusk
  • Sentier des Caryers
  • Sentier des Loups
  • Sentier du deltaplane
  • Sentier du Lac-des-Fées
  • Sentiers 1, 1B, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 40, 50, 51, 52, 53, 54, 55, 56, 57 et 58

Sentier de la capitale

  • Sentier du parc de la Gatineau
Terrains de couloir

(Un terrain de couloir est une bande de terrain dont le gazon est tondu et qui longe les deux côtés de la promenade ou du chemin visés.)

  • Terrain du couloir de la promenade Champlain
  • Terrain du couloir de la promenade de la Gatineau
  • Terrain du couloir de la promenade du lac Philippe
  • Terrain du couloir de la promenade Fortune
  • Terrain du couloir du chemin de la Pointe Pellerin
  • Terrain du couloir du chemin du lac La Pêche
  • Terrain du couloir du chemin du lac Taylor

Autre endroit

  • Domaine Mackenzie-King
Accès toute l’année

Sentiers

  • Sentier de la Sucrerie
  • Sentier des Pionniers
  • Sentier Larriault/Sentier de la Chute

PARTIE 2Ontario

SECTION 1Terrains urbains

Parcs

Jardin des Provinces : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue Wellington;

  • b) au sud par l’escarpement de la rue Sparks;

  • c) à l’est par la rue Bay;

  • d) à l’ouest par la rue Wellington.

Parc de la Confédération : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par les approches ouest du pont Mackenzie-King;

  • b) au sud par l’avenue Laurier et les approches ouest du pont de l’avenue Laurier;

  • c) à l’est par le terrain du couloir de la promenade Reine-Élizabeth;

  • d) à l’ouest par la rue Elgin.

Parc des Chutes-Rideau : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue John;

  • b) au sud par les terrains du Conseil national de recherches;

  • c) à l’est par la promenade Sussex;

  • d) à l’ouest par la rivière des Outaouais.

Parc des Commissaires : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par l’avenue Carling;

  • b) au sud par le terrain du couloir de la promenade Reine-Élizabeth;

  • c) à l’est par la terrasse Lakeview et la rue Opeongo;

  • d) à l’ouest par la rue Preston.

Parc Hampton : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par une zone résidentielle;

  • b) au sud par le Queensway;

  • c) à l’est par le terrain du couloir de la promenade Island Park;

  • d) à l’ouest par une zone résidentielle.

Parc Hog’s Back : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par le chemin Heron;

  • b) au sud par le chemin Hog’s Back;

  • c) à l’est par la promenade Riverside;

  • d) à l’ouest par les chutes Hog’s Back et la rivière Rideau.

Parc King Edward : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par les ponts Minto;

  • b) au sud par la rue Cathcart;

  • c) à l’est par la rivière Rideau;

  • d) à l’ouest par l’avenue King Edward.

Parc Kingsview : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par l’avenue Beechwood et la promenade Vanier;

  • b) au sud par le chemin de Montréal;

  • c) à l’est par le chemin River;

  • d) à l’ouest par la rivière Rideau.

Parc Linéaire : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue Young;

  • b) au sud par l’avenue Carling;

  • c) à l’est par une zone résidentielle;

  • d) à l’ouest par la voie ferrée du Canadien Pacifique.

Parc Major : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue St. Patrick et les approches est du pont Alexandra;

  • b) au sud par le Château Laurier;

  • c) à l’est par l’avenue Mackenzie;

  • d) à l’ouest par le canal Rideau et la rivière des Outaouais.

Parc River Road : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue Donald;

  • b) au sud par le Queensway;

  • c) à l’est par le chemin River;

  • d) à l’ouest par la rivière Rideau.

Parc Rockcliffe : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par le chemin Teahouse;

  • b) au sud par le chemin Princess;

  • c) à l’est par le chemin Lisgar;

  • d) à l’ouest par la rivière des Outaouais.

Parc Stanley : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par l’avenue Stanley;

  • b) au sud par la rivière Rideau;

  • c) à l’est par le parc New Edinburgh;

  • d) à l’ouest par la promenade Sussex.

Terrains de couloir

Terrain du couloir de la promenade Colonel By : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, qui longe les deux côtés de la promenade Colonel By et qui est borné :

  • a) au nord par la promenade Sussex et le chemin DND;

  • b) au sud par le chemin Hog’s Back;

  • c) à l’est par le Centre Rideau, le Quartier général de la Défense nationale, la rue Nicholas, une zone résidentielle, l’université Carleton et la rivière Rideau;

  • d) à l’ouest par le canal Rideau.

Terrain du couloir de la promenade de l’Outaouais : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, qui longe les deux côtés de la promenade de la rivière des Outaouais et qui est borné :

  • a) au nord par la rivière des Outaouais;

  • b) au sud par les plaines LeBreton, le pré Tunney et une zone résidentielle;

  • c) à l’est par le pont du Portage;

  • d) à l’ouest par l’avenue Carling.

Terrain du couloir de la promenade de l’Aviation : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, qui longe les deux côtés de la promenade de l’Aviation et qui est borné :

  • a) au nord par la promenade Rockcliffe;

  • b) au sud par le Queensway;

  • c) à l’est et à l’ouest par une zone résidentielle.

Terrain du couloir de la promenade Island Park : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, qui longe les deux côtés de la promenade Island Park et qui est borné :

  • a) au nord par le terrain du couloir de la promenade de l’Outaouais;

  • b) au sud par l’avenue Carling;

  • c) à l’est et à l’ouest par une zone résidentielle.

Terrain du couloir de la promenade Reine-Élizabeth : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, qui longe les deux côtés de la promenade Reine-Élizabeth et qui est borné :

  • a) au nord par le Centre national des Arts;

  • b) au sud par la rue Preston;

  • c) à l’est par le canal Rideau;

  • d) à l’ouest par le parc de la Confédération, le manège militaire de la rue Cartier, le Lisgar Collegiate Institute, le parc Lansdowne, le parc des Commissaires et une zone résidentielle.

Terrain du couloir de la promenade Rockcliffe : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa qui longe les deux côtés de la promenade Rockcliffe et qui est borné :

  • a) au nord par la rivière des Outaouais;

  • b) au sud par une zone résidentielle, le Centre d’instruction de la Gendarmerie royale du Canada, le centre Terry Fox, la Collection nationale de l’aéronautique, une zone résidentielle, une usine d’épuration et l’aire de conservation du ruisseau Green;

  • c) à l’est par le boulevard St. Joseph;

  • d) à l’ouest par le parc Rockcliffe.

Terrain du couloir du Ruisseau-Patterson : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, qui longe les deux côtés du ruisseau Patterson et qui est borné :

  • a) au nord par la terrasse Linden;

  • b) au sud par une zone résidentielle;

  • c) à l’est par le terrain du couloir de la promenade Reine-Élizabeth;

  • d) à l’ouest par la rue O’Connor.

Terrain du couloir du South-West Transitway : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa qui longe les deux côtés du sentier du Ruisseau-Pinecrest et qui est borné :

  • a) au nord par l’avenue Carling;

  • b) au sud par la voie ferrée du Canadien Pacifique;

  • c) à l’est par une zone résidentielle et l’avenue Woodroffe;

  • d) à l’ouest par une zone résidentielle

Autres endroits

Belvédère de la rue Sparks : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord et à l’ouest par une clôture;

  • b) au sud par l’immeuble situé au 100, avenue Bronson;

  • c) à l’est par l’avenue Bronson.

Cour Clarendon : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par l’immeuble situé au 21, rue George;

  • b) au sud par les immeubles situés aux 11, 15 et 25, rue George;

  • c) à l’est par l’immeuble situé au 33, rue George;

  • d) à l’ouest par les immeubles situés aux 537, 539 et 541, promenade Sussex.

Cour de la Maison de fer blanc : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue Murray;

  • b) au sud par la rue Clarence;

  • c) à l’est par les immeubles situés aux 81, rue Murray et 17 à 25, rue Clarence;

  • d) à l’ouest par les immeubles situés aux 445, 447, 449, 453, 457, 459, 461, 463 et 465, promenade Sussex.

Cour des Beaux-Arts : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue St. Patrick;

  • b) au sud par la rue Murray;

  • c) à l’est par une zone résidentielle;

  • d) à l’ouest par les immeubles situés aux 419, 425 et 431, promenade Sussex;

Cour Jeanne d’Arc : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par l’immeuble situé au 22, rue Clarence;

  • b) au sud par les immeubles situés aux 9, 11 et 15, rue York;

  • c) à l’est par les immeubles situés aux 24, rue Clarence et 17, rue York;

  • d) à l’ouest par l’immeuble situé au 489, promenade Sussex.

Cour York : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par les immeubles situés aux 12 et 18, rue York;

  • b) au sud par l’immeuble situé au 21, rue George;

  • c) à l’est par l’immeuble situé au 20, rue York;

  • d) à l’ouest par les immeubles situés aux 519, 521, 527, 529 et 531, promenade Sussex.

Passage voûté est du pont Plaza : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, sous le pont Plaza et borné :

  • a) au nord par le Musée canadien de la photographie contemporaine;

  • b) au sud par le Centre de conférences du gouvernement;

  • c) à l’est par la culée est du pont Plaza;

  • d) à l’ouest par le canal Rideau.

Passage voûté ouest du pont Plaza : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa, sous le pont Plaza, et borné :

  • a) au nord par certains terrains des écluses Rideau;

  • b) au sud par le Centre national des Arts;

  • c) à l’est par le canal Rideau;

  • d) à l’ouest par l’escalier menant au pont Plaza et l’escalier menant à la Place de la Confédération.

Place de la Confédération : Terrain de forme triangulaire situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue Wellington;

  • b) à l’est par le pont Plaza et la rue Elgin;

  • c) à l’ouest par la rue Elgin.

Plaines LeBreton : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par le terrain du couloir de la promenade de l’Outaouais et l’approche ouest du pont du Portage;

  • b) au sud par les rues Scott, Wellington et Albert;

  • c) à l’est par la rue Wellington;

  • d) à l’ouest par le terrain du couloir de la promenade de l’Outaouais.

Plaza de l’Infocentre de la capitale : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par la rue Wellington;

  • b) au sud par l’Infocentre de la capitale et l’immeuble situé au 101, rue Sparks;

  • c) à l’est par la rue Metcalfe;

  • d) à l’ouest par l’immeuble situé au 100, rue Wellington.

Pointe Nepean — Théâtre de l’Astrolabe : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord et à l’ouest par la rivière des Outaouais;

  • b) au sud par l’approche du pont Alexandra de la rue St. Patrick;

  • c) à l’est par le Musée des beaux-arts du Canada et le Musée canadien de la guerre.

Terrains Alta Vista : Terrains situés dans les limites de la ville d’Ottawa et bornés :

  • a) au nord par le chemin Heron;

  • b) au sud par le chemin Walkley;

  • c) à l’est par une zone résidentielle;

  • d) à l’ouest par le Centre récréatif Jim Durrell et la patinoire Walkley.

Terrains de la promenade Prince of Wales : Terrains situés dans les limites de la ville d’Ottawa entre la rivière Rideau et la promenade Prince of Wales et bornés :

  • a) au nord par l’anse de la rivière Rideau juste au nord de Melfa Circle;

  • b) au sud et à l’est par la rivière Rideau;

  • c) à l’ouest par une zone résidentielle et la promenade Prince of Wales.

Terrains de la rue Ledbury : Terrains situés dans les limites de la ville d’Ottawa et bornés :

  • a) au nord par la rue Ledbury et des terrains vacants;

  • b) au sud par la gare de triage du Canadien National;

  • c) à l’est par le chemin Albion;

  • d) à l’ouest par une zone résidentielle et des terrains vacants.

Terrains du chemin Albion : Terrains situés dans les limites de la ville d’Ottawa et bornés :

  • a) au nord par le chemin Walkley;

  • b) au sud par l’avenue Kitchener;

  • c) à l’est par le chemin Albion;

  • d) à l’ouest par l’avenue Jasper.

Terrains McCarthy Woods : Terrains situés dans les limites de la ville d’Ottawa et bornés :

  • a) au nord et au sud par une zone résidentielle;

  • b) à l’est par la promenade de l’Aéroport;

  • c) à l’ouest par la rivière Rideau.

Terrasse du Château Laurier : Terrain situé dans les limites de la ville d’Ottawa et borné :

  • a) au nord par le parc Major;

  • b) au sud par la rue Wellington;

  • c) à l’est par le Château Laurier;

  • d) à l’ouest par les terrains des écluses Rideau.

Trottoirs

  • Esplanade du boulevard de la Confédération : Trottoir en bois situé dans les limites de la ville d’Ottawa, du côté sud du pont Alexandra se prolongeant comme un trottoir du côté sud de l’approche est du pont Alexandra et de la rue St. Patrick jusqu’à l’avenue McKenzie et du côté ouest de l’avenue Mackenzie jusqu’au Château Laurier.
  • Trottoir du pont Champlain : Trottoir situé dans les limites de la ville d’Ottawa, du côté est et du côté ouest du pont Champlain, y compris les approches sud du pont.
  • Trottoir du pont du Portage : Trottoir situé dans les limites de la ville d’Ottawa, du côté est et du côté ouest du pont du Portage, y compris les approches sud du pont.

Îles

  • Île Bate
  • Île Green
  • Île Victoria

Sentiers de la capitale

  • Sentier de l’Aviation
  • Sentier de la Ferme-Expérimentale
  • Sentier de la Rivière-Des-Outaouais
  • Sentier du Ruisseau-Pinecrest
  • Sentier du Ruisseau-Watts
  • Sentier est de la Rivière-Rideau
  • Sentier est du Canal-Rideau
  • Sentier ouest du Canal-Rideau

SECTION 2Ceinture de verdure

Accès du 15 avril au 30 novembre

Sentiers

  • Sentier Rideau principal marqué par des triangles orange
  • Sentiers 10, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 50, 51, 52, 53, 60, 61, 62 et 63

Sentier de la capitale

  • Sentier de la Ceinture-de-Verdure
Accès toute l’année

Sentiers de la capitale

  • Sentier de la Rivière-Des-Outaouais
  • Sentier du Ruisseau-Watts
 
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