Règlement sur les machines de navires (DORS/90-264)
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Règlement à jour 2023-09-19; dernière modification 2021-06-23 Versions antérieures
ANNEXE IChaudières à vapeur ayant une pression de service nominale de plus de 350 kPa
PARTIE I(article 4)Caractéristiques de conception
| Article | Exigences |
|---|---|
| 1 | Aucune. |
PARTIES II à IV[Abrogées, DORS/2021-135, art. 69]
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