Règlement sur le gibier du parc de Wood-Buffalo (DORS/78-830)

Texte complet :

ANNEXE II(articles 9, 39 et 56)

Saison de chasse et limites des prises

	Gibier	Saison de chasse	Limites des prises
	Colonne I	Colonne II	Colonne III
1	Castor	Du 1^er octobre au 10 mai	Aucune limite
2	Ours	Toute l’année	Aucune limite
3	Bison	Aucune saison de chasse
4	Caribou des bois seulement	Aucune saison de chasse
5	Coyote	Du 1^er novembre au 31 mars	Aucune limite
6	Cerf (mulet et cerf de Virginie)	Aucune saison de chasse
7	Pékan	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
8	Renard	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
9	Gélinotte et lagopède	Du 1^er septembre au 31 mars	Limite totale de 25 prises par jour
10	Lynx	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
11	Martre	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
12	Vison	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
13	Orignal	Du 1^er septembre au 10 mai	1 par année de permisNote de Saison de chasse et limites des prises^*
14	Rat musqué	Du 1^er octobre au 10 mai	Aucune limite
15	Loutre	Du 1^er novembre au 10 mai	Aucune limite
16	Moufette	Aucune saison de chasse
17	Écureuil	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
18	Différentes espèces de lièvres	Toute l’année	Aucune limite
19	Wapiti (élan)	Aucune saison de chasse
20	Belette	Du 1^er novembre au 28 février	Aucune limite
21	Loup	Du 1^er novembre au 31 mars	Aucune limite
22	Glouton	Du 1^er novembre au 31 mars	Aucune limite
23	Marmotte	Toute l’année	Aucune limite

Retour à la référence de la note de bas de page ^*Article 13 — La limite de prise ne s’applique pas aux personnes qui détiennent des permis de piégeage et qui résident dans leurs secteurs de piégeage.