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Normes applicables aux appareils de pesage à fonctionnement non automatique (1998)

Version de l'article 3 du 2008-08-06 au 2024-05-01 :

  •  (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), les classes d’appareils de pesage à fonctionnement non automatique sont celles prévues à la colonne 1 du tableau du présent paragraphe en fonction de la précision, de l’échelon de vérification et du nombre d’échelons de vérification indiqués respectivement aux colonnes 2, 3 et 4.

    TABLEAU

    Colonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4
    Échelon de vérification (e)Nombre d’échelons de vérification
    ClassePrécisionSystème international d’unitésUnités canadiennesMinimumMaximum
    Contour en oval avec le texte I inscrit à l’intérieur
    Spécialeee50 000– – –
    Contour en oval avec le texte II inscrit à l’intérieur
    Fine0,001 g (0,005 carat) ≤ e ≤ 0,05 g (0,2 carat)0,00005 once (once troy) ≤ e ≤ 0,002 once (once troy)100100 000
    e ≥ 0,1 g (0,5 carat)e ≥ 0,005 once (once troy)5 000100 000
    Contour en oval avec le texte III inscrit à l’intérieur
    Moyenne0,1 g ≤ e ≤ 2 g0,0002 livre (0,005 once) ≤ e ≤ 0,005 livre (0,1 once)10010 000
    e ≥ 5 ge ≥ 0,01 livre (0,2 once)50010 000
    Contour en oval avec le texte IIIHD inscrit à l’intérieur
    Moyenne (appareils de grande portée)e ≥ 2 kge ≥ 5 livres2 000– – –
    Contour en oval avec le texte IIII inscrit à l’intérieur
    Ordinairee ≥ 5 ge ≥ 0,01 livre (0,2 once)1001 200
  • (2) Les systèmes de pesage montés sur véhicule sont limités aux classes Contour en oval avec le texte III inscrit à l’intérieur, Contour en oval avec le texte IIIHD inscrit à l’intérieur et Contour en oval avec le texte IIII inscrit à l’intérieur.

  • (3) L’échelon de vérification des systèmes de pesage montés sur véhicule de classe Contour en oval avec le texte III inscrit à l’intérieur ne peut être inférieur à 5 g.

  • TR/2008-81, art. 1

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