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Version du document du 2017-05-12 au 2017-06-08 :

Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

DORS/96-263

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

Enregistrement 1996-05-14

Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial

C.P. 1996-714 1996-05-14

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincialNote de bas de page *, il plaît à Son Excellence le Gouverneur général en conseil de prendre le Règlement concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, ci-après, lequel entre en vigueur à la date d’entrée en vigueur de la Loi concernant la protection d’espèces animales et végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial, chapitre 52 des Lois du Canada (1992).

Titre abrégé

 Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages.

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement.

autorité compétente

autorité compétente L’autorité — personne ou organisme — qui est habilitée, aux termes des lois du pays ou de la province en cause, à autoriser l’exportation hors de ce pays ou l’acheminement hors de cette province ou vers celle-ci de tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient. (competent authority)

élevé en captivité

élevé en captivité

  • a) Dans le cas de reproduction sexuée, né ou produit autrement dans un milieu contrôlé de parents qui se sont accouplés ou dont les gamètes ont été transmis autrement dans des conditions contrôlées;

  • b) dans le cas de reproduction asexuée, développé ou produit dans des conditions contrôlées. (bred in captivity)

Loi

Loi La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial. (Act)

reproduit artificiellement

reproduit artificiellement Cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées. (artificially propagated)

Rubriques « fauna » et « flora » des annexes de la convention

  •  (1) Les animaux figurant à la colonne I de la partie I de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « fauna » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.

  • (2) Les végétaux figurant à la colonne I de la partie II de l’annexe I du présent règlement sont mentionnés sous la rubrique « flora » de l’annexe de la Convention visée à la colonne II.

Importation au Canada

 Pour l’application du paragraphe 6(1) de la Loi :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’importation :

  • a) animal désigne, à la fois :

    • (i) tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce de l’ordre des Caudata, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de ce spécimen,

    • (ii) tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce animale, autre qu’une espèce de l’ordre des Caudata, mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention ou mentionnée à l’annexe II du présent règlement, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de ce spécimen;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

  • DORS/2017-86, art. 1

 Les articles 6, 15 et 17 ne s’appliquent pas à l’égard de l’importation d’un animal, au sens du sous-alinéa 5a)(i), ou de tout ou partie de l’animal ou d’un produit qui en provient.

  • DORS/2017-86, art. 2
  •  (1) Quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe II de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un permis, un certificat ou une autorisation écrite qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.

  • (2) Sous réserve du paragraphe (3), quiconque importe au Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal qui est mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe III de la Convention, mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II du présent règlement, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi s’il a obtenu, avant l’importation, un certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans le pays d’exportation.

  • (3) Lorsque qu’une personne importe au Canada, d’un pays d’exportation mentionné à la colonne III de l’annexe I du présent règlement, tout ou partie d’un animal ou d’un végétal visé au paragraphe (2) et mentionné à la colonne I, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, elle est dispensée d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si elle a obtenu, avant l’importation, un permis ou certificat qui satisfait aux exigences de la Convention et qui est délivré par une autorité compétente dans ce pays.

Exportation du canada

 Pour l’application du paragraphe 6(2) de la Loi et à l’égard de l’exportation :

  • a) animal désigne tout spécimen, vivant ou mort :

    • (i) de toute espèce animale mentionnée sous la rubrique « fauna » d’une annexe de la Convention, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal,

    • (ii) de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia), ou les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci;

  • b) végétal désigne tout spécimen, vivant ou mort :

    • (i) de toute espèce végétale mentionnée sous la rubrique « flora » d’une annexe de la Convention, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal,

    • (ii) de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae), ou les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal, dont l’acheminement hors d’une province est réglementé ou prohibé par celle-ci.

  •  (1) Le présent article ne s’applique qu’aux animaux et végétaux qui ne sont pas mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la Convention.

  • (2) Quiconque exporte du Canada tout ou partie d’un animal ou d’un végétal auquel s’applique le présent article, ou tout ou partie d’un produit qui en provient, est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi lorsque l’objet exporté est acheminé hors d’une province qui ne prohibe pas son acheminement et qui :

    • a) soit en permet l’acheminement hors de la province seulement si l’intéressé a obtenu un permis ou certificat délivré par une autorité compétente de cette province qui autorise cet acheminement;

    • b) soit n’exige pas sa propre autorisation pour cet acheminement.

  •  (1) Quiconque exporte hors du Canada, par air, des animaux vivants les prépare et les expédie conformément à la Réglementation du transport des animaux vivants, 22e édition, publiée en 1995 par l’Association du Transport aérien international, avec ses modifications successives.

  • (2) Quiconque exporte hors du Canada, par terre ou par mer, des animaux vivants ou, par terre, mer ou air, des végétaux vivants les prépare et les expédie conformément aux Lignes directrices pour le transport et la préparation au transport des animaux et des plantes sauvages vivants, approuvées en 1979 par la Conférence des Parties à la Convention sur le commerce international des espèces sauvages de flore et de faune menacées d’extinction et publiées en 1980 sous le parrainage du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec leurs modifications successives.

Acheminement interprovincial

 Pour l’application du paragraphe 6(3) de la Loi et à l’égard d’une province vers laquelle sera acheminé un animal ou un végétal :

  • a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement vers cette province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

 Tout ou partie d’un animal, d’un végétal ou d’un produit qui en provient est exempté de l’application du paragraphe 6(3) de la Loi si les autorisations provinciales requises ont été obtenues.

 Pour l’application de l’article 7 de la Loi et à l’égard d’une province hors de laquelle un animal ou un végétal sera acheminé :

  • a) « animal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne animal (règne Animalia) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les spermes, oeufs, embryons et cultures tissulaires de l’animal;

  • b) « végétal » désigne tout spécimen, vivant ou mort, de toute espèce sauvage du règne végétal (règne Plantae) dont l’acheminement hors de la province est réglementé ou prohibé par celle-ci, y compris les graines, pollens, spores et cultures tissulaires du végétal.

Exemptions relatives à la possession

  •  (1) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal ou d’un végétal mentionné sous les rubriques « fauna » ou « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, dans les cas suivants :

    • a) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que l’animal ou le végétal en cause ou duquel provient la partie ou le produit a été retiré de son habitat avant le 3 juillet 1975;

    • b) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable qu’il a été importé légalement au Canada;

    • c) la personne qui en a la possession établit selon une probabilité raisonnable que sa distribution ou l’offre de sa distribution serait faite en conformité avec les lois fédérales et provinciales applicables à sa conservation et à sa protection.

  • (2) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un animal mentionné sous la rubrique « fauna » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque l’animal a été élevé en captivité ou fait partie d’un programme d’élevage en captivité.

  • (3) Sont exemptés de l’application de l’alinéa 8c) de la Loi tout ou partie d’un végétal mentionné sous la rubrique « flora » de l’annexe I de la Convention et tout ou partie d’un produit qui en provient, lorsque le végétal a été reproduit artificiellement ou fait partie d’un programme de reproduction artificielle.

Dispenses

Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent au présent article et aux articles 15 à 19.

agent des douanes

agent des douanes S’entend au sens de agent ou agent des douanes au paragraphe 2(1) de la Loi sur les douanes. (customs officer)

animal de compagnie

animal de compagnie L’animal vivant qu’un individu possède à titre d’animal de compagnie et qui figure à la partie I de l’annexe I mais qui n’est pas mentionné à l’annexe II. (pet)

bagages personnels

bagages personnels Dans le cas d’un individu qui voyage à destination ou en provenance du Canada à bord d’un moyen de transport commercial, tous ses bagages à main et tous ses bagages enregistrés et, dans le cas où il utilise un autre moyen de transport, ses bagages transportés dans le véhicule, le bâtiment ou l’avion où il se trouve. (personal baggage)

fin commerciale

fin commerciale S’entend de toute activité relative à la vente, à la mise en vente, à l’achat, au commerce ou au troc de tout ou partie d’un animal ou végétal ou d’un produit en provenant, sans égard à la quantité ou au poids. La définition vise notamment :

  • a) les présentations, performances ou expositions d’une telle chose en vue d’un gain ou profit;

  • b) le recours à une telle chose en vue de susciter des ventes. (commercial purpose)

objet à usage domestique

objet à usage domestique S’entend de tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou d’un produit en provenant — qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales et, selon le cas :

  • a) dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui fait partie des effets ménagers qu’il expédie au Canada ou à l’étranger, à sa nouvelle résidence;

  • b) qui provient d’un héritage ou legs importé au Canada ou exporté du Canada. (household effect)

objet personnel

objet personnel S’entend de l’un des objets suivants qui est importé au Canada ou exporté du Canada à des fins autres que commerciales :

  • a) tout ou partie d’un animal mort ou d’un végétal — ou un produit en provenant — dont un individu a la propriété et la possession dans son pays de résidence habituelle et qui, au moment de l’importation ou de l’exportation, fait partie des vêtements ou accessoires de l’individu ou est contenu dans ses bagages personnels;

  • b) un souvenir de voyage ou un trophée de chasse. (personal effect)

souvenir de voyage

souvenir de voyage Tout ou partie d’un animal mort, autre qu’un trophée de chasse, ou d’un végétal mort — ou un produit en provenant — qui figure à la colonne I de l’annexe I, à l’égard duquel il est fait mention des annexes II ou III de la Convention à la colonne II, qu’un individu ramène avec lui dans son pays de résidence habituelle après en avoir fait l’acquisition et en avoir eu la propriété et la possession lors d’un séjour à l’étranger. (tourist souvenir)

trophée de chasse

trophée de chasse S’entend de tout ou partie d’un animal mort — ou d’un produit en provenant — qu’un individu a acquis et possède à la suite d’une partie de chasse légale. (hunting trophy)

  • DORS/2000-3, art. 1

Objets personnels et objets à usage domestique

  •  (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :

    • a) s’il s’agit d’un souvenir de voyage acquis dans un pays où il a été retiré de son habitat sauvage et que ce pays exige la délivrance préalable d’un permis d’exportation;

    • b) s’il s’agit de l’exportation de tout ou partie d’animaux morts ou de végétaux morts — ou des produits en provenant — qui sont bruts, non traités, semi-traités ou simplement séchés, autres que des plumes;

    • c) s’il s’agit d’un trophée de chasse non visé au paragraphe (2).

  • (2) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu qui a sa résidence habituelle au Canada ou aux États-Unis est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation s’il exporte du Canada aux États-Unis ou importe des États-Unis au Canada, à l’état frais, congelé ou salé, un trophée de chasse qu’il a acquis et dont il a la possession à la suite d’une partie de chasse légale, et qui est constitué :

    • a) de la peau, de la peau à laquelle les pattes et les griffes restent attachées, du crâne ou de la chair, sauf les organes, d’un ours noir d’Amérique (Ursus americanus);

    • b) de la carcasse ou de la viande d’une grue canadienne (Grus canadensis).

  • DORS/2000-3, art. 1

 Dans le cas de l’exportation et de l’importation du caviar d’esturgeon, la dispense visée au paragraphe 15(1) ne s’applique pas si la quantité de caviar exportée ou importée par l’individu est supérieure à 250 g.

  • DORS/2000-3, art. 1

Animal de compagnie

 Sous réserve de l’article 18, l’individu qui n’a pas sa résidence habituelle au Canada et qui importe au Canada à des fins autres que commerciales un animal de compagnie pour ensuite l’exporter est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi si les exigences suivantes sont respectées :

  • a) il a obtenu de l’autorité compétente de son pays de résidence habituelle un permis, certificat ou autre document écrit l’autorisant à exporter l’animal hors de ce pays et à l’y importer;

  • b) le permis, certificat ou autre document écrit est conforme aux exigences de la Convention et aux résolutions adoptées par les parties à la Convention concernant les entrées et sorties d’animaux de compagnie.

  • DORS/2000-3, art. 1

Restrictions

  •  (1) L’individu visé aux paragraphes 15(1) ou (2) ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.

  • (2) L’individu visé à l’article 17 ne peut obtenir une dispense qu’à la condition de ne pas céder, notamment par la vente, à l’extérieur de son pays de résidence habituelle l’animal de compagnie visé par la dispense, au cours des quatre-vingt-dix jours suivant la date de l’importation ou de l’exportation, selon le cas.

  • DORS/2000-3, art. 1

Déclaration

  •  (1) Quiconque importe au Canada ou exporte hors du Canada tout ou partie d’animaux ou de végétaux — ou des produits en provenant — et est dispensé d’avoir un permis en vertu du présent règlement doit, sur demande de l’agent ou de l’agent des douanes faite aux termes du paragraphe (2), produire au moment de l’importation ou de l’exportation une déclaration en la forme prévue par le ministre.

  • (2) L’agent ou l’agent des douanes demande la production d’une déclaration si le ministre l’exige pour recueillir les renseignements pertinents sur la mise en oeuvre de la Convention.

  • (3) La déclaration doit être signée par l’importateur ou l’exportateur et contenir, à l’égard de tout ou partie de l’animal ou du végétal importé ou exporté — ou des produits en provenant —, les renseignements suivants :

    • a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur ou de l’exportateur, selon le cas;

    • b) une description de tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — suffisamment détaillée pour en permettre l’identification, notamment le nom commun et, s’il est connu, le nom scientifique, et, le cas échéant, une description de l’objet qui les contient ou qui en est composé;

    • c) le nombre ou la quantité de spécimens;

    • d) le pays d’importation ou d’exportation, selon le cas;

    • e) une mention indiquant si tout ou partie de l’animal ou du végétal — ou des produits en provenant — a été acquis par l’individu durant son séjour à l’extérieur de son pays de résidence habituelle et, le cas échéant, le nom du pays d’acquisition;

    • f) la date de l’importation ou de l’exportation.

  • DORS/2000-3, art. 1

Étiquetage

 Lorsqu’une personne importe au Canada ou exporte hors du Canada un objet qui est marqué, étiqueté ou accompagné d’un document d’accompagnement indiquant qu’il s’agit de tout ou partie d’un animal ou végétal — ou des produits en provenant — mentionnés aux annexes I ou II, les renseignements figurant sur la marque, l’étiquette ou le document font foi de l’identité de l’objet, sauf preuve contraire suffisante pour soulever un doute raisonnable à cet égard.

  • DORS/2000-3, art. 1

Avis de retrait

 Pour l’application du paragraphe 18(1) de la Loi, l’avis de retrait doit contenir les renseignements suivants :

  • a) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’importateur;

  • b) les nom, adresse municipale et numéro de téléphone de l’exportateur;

  • c) les dispositions de la Loi ou du présent règlement qui, selon l’agent, n’ont pas été respectées;

  • d) une description de l’objet dont le retrait est exigé;

  • e) le délai pour effectuer le retrait de l’objet.

  • DORS/2000-3, art. 1

Modalités de retrait

 L’agent qui exige le retrait de tout ou partie d’un objet en vertu du paragraphe 18(1) de la Loi doit exiger que tout ou partie de l’objet soit inspecté et, dans la mesure du possible, marqué et étiqueté et qu’un lieu d’où l’objet sera exporté soit indiqué sur l’étiquette ou sur le document d’accompagnement.

  • DORS/2000-3, art. 1

Confiscation

 Pour l’application de l’alinéa 19(3)a) de la Loi, le délai pour le retrait de l’objet confisqué est de 90 jours, commençant le lendemain du jour où l’objet a été retenu en application de l’article 13 de la Loi.

  • DORS/2000-3, art. 1

ANNEXE I(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la convention

Définitions et interprétation

  • 1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

    Comité permanent

    Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en oeuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

    copeaux de bois

    copeaux de bois Bois transformé en petits fragments. (wood chips)

    extrait

    extrait Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires) ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles). (extract)

    organe de gestion

    organe de gestion S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)

    poudre

    poudre Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)

    produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail

    produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés, étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)

    Secrétariat

    Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

  • 2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

    • a) soit par le nom de l’espèce;

    • b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

  • 3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

  • 4 L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.

  • 5 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

    • a) « ssp. » pour une sous-espèce;

    • b) « var. » pour une ou des variétés.

  • 6 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

  • 7 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

  • 8 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

  • 9 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la Conférence des Parties dans la Résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

  • 10 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces à l’Annexe III de la Convention.

  • 11 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, tous les parties et produits obtenus à partir de l’espèce sont visés sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits précis sont visés. Le symbole # suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie une note de bas de page de la partie II de l’annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément à l’Article 1, alinéa b), sous-alinéa iii).

PART I/PARTIE I

Fauna/Fauna

Column I/

Colonne I

Column II/

Colonne II

Column III/

Colonne III

Column IV/

Colonne IV

Column V/

Colonne V

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

Appendix to the Convention/

Annexe de la Convention

Listing Country/

Pays d’inscription

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0ARTIODACTYLA
1.1.1Antilocapridae
  • (1) Antilocapra americana

(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IMexican pronghorn antelopeAntilope à fourche du Mexique
1.1.2Bovidae
  • (1) Addax nasomaculatus

IAddaxAddax à nez tacheté
  • (2) Ammotragus lervia

IIBarbary sheepAoudad
  • (3) Antilope cervicapra

IIINepal/Népal, PakistanBlackbuck antelopeAntilope cervicapre
  • (4) Bison bison athabascae

IIWood bisonBison des bois
  • (5) Bos gaurus

(Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IGaurGaur
  • (6) Bos mutus

(Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IWild yakYack sauvage
  • (7) Bos sauveli

IKoupreyKouprey
  • (8) Boselaphus tragocamelus

IIIPakistanNilgaiNilgaut
  • (9) Bubalus arnee

(Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IIINepal/NépalWild Asiatic buffaloBuffle sauvage d’Asie
  • (10) Bubalus depressicornis

ILowland anoaAnoa des plaines
  • (11) Bubalus mindorensis

ITamarawTamarau
  • (12) Bubalus quarlesi

IMountain anoaAnoa des montagnes
  • (13) Budorcas taxicolor

IITakinTakin
  • (14) Capra falconeri

IMarkhorMarkhor
  • (15) Capra hircus aegagrus

(Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IIIPakistanGoatChèvre
  • (16) Capra sibirica

IIIPakistanSiberian ibexIbex de Sibérie
  • (17) Capricornis milneedwardsii

IChinese serowCapricorne de Milneedwards
  • (18) Capricornis rubidus

IRed serowCapricorne rouge
  • (19) Capricornis sumatraensis

ISumatra serowCapricorne de Sumatra
  • (20) Capricornis thar

IHimalayan serowCapricorne de l’Himalaya
  • (21) Cephalophus brookei

IIDuikerCéphalophe
  • (22) Cephalophus dorsalis

IIBay duikerCéphalophe à bande dorsale noire
  • (23) Cephalophus jentinki

IJentink’s duikerCéphalophe de Jentink
  • (24) Cephalophus ogilbyi

IIOgilby’s duikerCéphalophe d’Ogilby
  • (25) Cephalophus sylvicultor

IIYellow-backed duikerCéphalophe à dos jaune
  • (26) Cephalophus zebra

IIZebra antelopeCéphalophe zébré
  • (27) Damaliscus pygargus pygargus

IIBontebokBontebok
  • (28) Gazella benettii

IIIPakistanIndian gazelleGazelle d’Asie du Sud
  • (29) Gazella cuvieri

IMountain gazelleEdmi
  • (30) Gazella dorcas

IIIAlgeria/Algérie, Tunisia/TunisieDorcas gazelleDorcas
  • (31) Gazella leptoceros

ISlender-horned gazelleGazelle à cornes grêles
  • (32) Hippotragus niger variani

IGiant sable antelopeHippotrague noir géant
  • (33) Kobus leche

IILechweLechwe
  • (34) Naemorhedus baileyi

IRed goralGoral rouge
  • (35) Naemorhedus caudatus

ILong-tailed goralGoral à queue longue
  • (36) Naemorhedus goral

IHimalayan goralBouquetin du Népal
  • (37) Naemorhedus griseus

IChinese goralGoral de Chine
  • (38) Nanger dama

IDama gazelleGazelle dama
  • (39) Oryx dammah

IScimitar-horned oryxOryx algazelle
  • (40) Oryx leucoryx

IArabian oryxOryx d’Arabie
  • (41) Ovis ammon

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIArgali sheepMouflon d’Asie
  • (42) Ovis ammon hodgsonii

ITibetan argaliMouflon des montagnes
  • (43) Ovis ammon nigrimontana

IKara-Tau argaliMouflon du Kazakhstan
  • (44) Ovis canadensis

(Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IIBighorn sheepMouflon d’Amérique
  • (45) Ovis orientalis ophion

ICyprian mouflonMouflon de Chypre
  • (46) Ovis vignei

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIUrialUrial
  • (47) Ovis vignei vignei

ILadakh urialMouflon de Ladak
  • (48) Pantholops hodgsonii

ITibetan antelopeAntilope du Tibet
  • (49) Philantomba monticola

IIBlue duikerCéphalophe bleu
  • (50) Pseudois nayaur

IIIPakistanHimalayan blue sheepMouton bleu de l’Himalaya
  • (51) Pseudoryx nghetinhensis

IVu quang oxSaola
  • (52) Rupicapra pyrenaica ornata

IIAbruzzi chamoisChamois des Abruzzes
  • (53) Saiga borealis

IIMongolian saigaSaiga de Mongolie
  • (54) Saiga tatarica

IISaiga antelopeSaiga
  • (55) Tetracerus quadricornis

IIINepal/NépalFour-horned antelopeTétracère
1.1.3Camelidae
  • (1) Lama guanicoe

IIGuanacoGuanaco
  • (2) Vicugna vicugna

(Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [population of the Primera Region], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [population de Primera Región], de l’Équateur [toute la population], de l’État plurinational de Bolivie [toute la population] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IVicugnaVigogne
  • (3) Vicugna vicugna

(Only the populations of ArgentinaNote de / Fauna/Fauna1 [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], ChileNote de / Fauna/Fauna2 [population of the Primera Region], EcuadorNote de / Fauna/Fauna3 [the whole population], PeruNote de / Fauna/Fauna4 [the whole population] and the Plurinational State of BoliviaNote de / Fauna/Fauna5; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’ArgentineNote de / Fauna/Fauna1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du ChiliNote de / Fauna/Fauna2 [population de Primera Región], de l’ÉquateurNote de / Fauna/Fauna3 [toute la population], de l’État plurinational de la BolivieNote de / Fauna/Fauna5 [toute la population] et du PérouNote de / Fauna/Fauna4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIVicugnaVigogne
1.1.4Cervidae
  • (1) Axis calamianensis

ICalamian deerCerf calamian
  • (2) Axis kuhlii

IBawean Kuhl’s deerCerf de Kuhl
  • (3) Axis porcinus

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIIPakistanIndian hog deerCerf cochon
  • (4) Axis porcinus annamiticus

IGanges hog deerCerf cochon du Gange
  • (5) Blastocerus dichotomus

IMarsh deerCerf des marais
  • (6) Cervus elaphus bactrianus

IIBactrian red deerCerf rouge du Turkestan
  • (7) Cervus elaphus barbarus

IIIAlgeria/Algérie, Tunisia/TunisieBarbary deerCerf rouge
  • (8) Cervus elaphus hanglu

IKashmir stagCerf du Cachemire
  • (9) Dama dama mesopotamica

IPersian fallow deerDaim persan
  • (10) Hippocamelus spp.

IAndean deersCerfs des Andes
  • (11) Mazama temama cerasina

IIIGuatemalaRed brocket deerDaguet rouge
  • (12) Muntiacus crinifrons

IBlack muntjacMuntjac noir
  • (13) Muntiacus vuquangensis

IGiant muntjacMuntjac géant
  • (14) Odocoileus virginianus mayensis

IIIGuatemalaGuatemalan white-tailed deerCerf à queue blanche du Guatemala
  • (15) Ozotoceros bezoarticus

IPampas deerCerf des Pampas
  • (16) Pudu mephistophiles

IINorthern puduPudu du Nord
  • (17) Pudu puda

IChilean puduPudu du Sud
  • (18) Rucervus duvaucelii

IBarasinghaBarasinga
  • (19) Rucervus eldii

IEld’s deerCerf d’Eld
1.1.5Hippopotamidae
  • (1) Hexaprotodon liberiensis

IIPygmy hippopotamusHippopotame nain
  • (2) Hippopotamus amphibius

IIHippopotamusHippopotame amphibie
1.1.6Moschidae
  • (1) Moschus spp.

(Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IMusk deerPorte-musc
  • (2) Moschus spp.

(Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIMusk deerPorte-musc
1.1.7Suidae
  • (1) Babyrousa babyrussa

IBabirusaBabiroussa
  • (2) Babyrousa bolabatuensis

IBola Batu babirusaBabiroussa des Célèbes
  • (3) Babyrousa celebensis

INorth Sulawesi babirusaBabiroussa des Célèbes
  • (4) Babyrousa togeanensis

IMalenge babirusaBabiroussa de l’île Togian
  • (5) Sus salvanius

IPygmy hogSanglier nain
1.1.8Tayassuidae
  • (1) Tayassuidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique qui ne sont pas inscrites aux annexes.)

IIPeccariesPécaris
  • (2) Catagonus wagneri

IGiant peccaryPécari géant
1.2.0CARNIVORA
1.2.1Ailuridae
  • (1) Ailurus fulgens

IRed pandaPetit panda
1.2.2Canidae
  • (1) Canis aureus

IIIIndia/IndeGolden jackalChacal commun
  • (2) Canis lupus

(Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)

IWolfLoup
  • (3) Canis lupus

(Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)

IIWolfLoup
  • (4) Cerdocyon thous

IIForest foxRenard crabier
  • (5) Chrysocyon brachyurus

IIManed wolfLoup à crinière
  • (6) Cuon alpinus

IIAsiatic wild dogChien sauvage d’Asie
  • (7) Lycalopex culpaeus

IISouth American foxRenard Colfeo
  • (8) Lycalopex fulvipes

IIDarwin’s foxRenard de Darwin
  • (9) Lycalopex griseus

IIArgentine grey foxRenard gris de l’Argentine
  • (10) Lycalopex gymnocercus

IIPampas foxRenard d’Azara
  • (11) Speothos venaticus

IBush dogChien des buissons
  • (12) Vulpes bengalensis

IIIIndia/IndeBengal foxRenard du Bengale
  • (13) Vulpes cana

IIAfghan foxRenard d’Afghanistan
  • (14) Vulpes vulpes griffithi

IIIIndia/IndeKashmir foxRenard roux
  • (15) Vulpes vulpes montana

IIIIndia/IndeTibetan foxRenard roux
  • (16) Vulpes vulpes pusilla

IIIIndia/IndeLittle red foxRenard roux
  • (17) Vulpes zerda

IIFennec foxFennec
1.2.3Eupleridae
  • (1) Cryptoprocta ferox

IIFossaFoussa
  • (2) Eupleres goudotii

IISlender falanoucEuplère de Goudot
  • (3) Fossa fossana

IIFanalokaCivette fossane
1.2.4Felidae
  • (1) Felidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IICatsFélidés, chats
  • (2) Acinonyx jubatus

(Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)

ICheetahGuépard
  • (3) Caracal caracal

(Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ICaracalCaracal
  • (4) Catopuma temminckii

IAsiatic golden catChat doré d’Asie
  • (5) Felis nigripes

IBlack-footed catChat à pieds noirs
  • (6) Leopardus geoffroyi

IGeoffroy’s catChat de Geoffroy
  • (7) Leopardus jacobitus

IAndean catChat des Andes
  • (8) Leopardus pardalis

IOcelotOcelot
  • (9) Leopardus tigrinus

ILittle spotted catChat-tigre tacheté
  • (10) Leopardus wiedii

IMargayMargay
  • (11) Lynx pardinus

IEurasian lynxLynx eurasien
  • (12) Neofelis nebulosa

IClouded leopardPanthère longibande
  • (13) Panthera leo persica

IAsiatic lionLion d’Asie
  • (14) Panthera onca

IJaguarJaguar
  • (15) Panthera pardus

ILeopardLéopard
  • (16) Panthera tigris

ITigerTigre
  • (17) Pardofelis marmorata

IMarbled catChat marbré
  • (18) Prionailurus bengalensis bengalensis

(Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ILeopard catChat-léopard
  • (19) Prionailurus planiceps

IFlat-headed catChat à tête plate
  • (20) Prionailurus rubiginosus

(Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IRusty-spotted catChat rougeâtre
  • (21) Puma concolor coryi

IFlorida pantherPuma de Floride
  • (22) Puma concolor costaricensis

ICentral American pumaPuma d’Amérique centrale
  • (23) Puma concolor couguar

IEastern cougarCouguar de l’Est
  • (24) Puma yagouaroundi

(Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IJaguarundiJaguarundi
  • (25) Uncia uncia

ISnow leopardLéopard des neiges
1.2.5Herpestidae
  • (1) Herpestes edwardsi

IIIIndia/Inde, PakistanIndian gray mongooseMangouste d’Edwards
  • (2) Herpestes fuscus

IIIIndia/IndeIndian brown mongooseMangouste brune de l’Inde
  • (3) Herpestes javanicus

IIIPakistanSmall Asian mongoosePetite mangouste indienne
  • (4) Herpestes javanicus auropunctatus

IIIIndia/IndeGold-spotted mongooseMangouste tachetée de l’Inde
  • (5) Herpestes smithii

IIIIndia/IndeRuddy mongooseMangouste vermeille
  • (6) Herpestes urva

IIIIndia/IndeCrab-eating mongooseMangouste crabière
  • (7) Herpestes vitticollis

IIIIndia/IndeStripe-necked mongooseMangouste à cou rayé
1.2.6Hyaenidae
  • (1) Hyaena hyaena

IIIPakistanStriped hyenaHyène rayée
  • (2) Proteles cristata

IIIBotswanaAardwolfLoup fouisseur
1.2.7Mephitidae
  • (1) Conepatus humboldtii

IIPatagonian skunkMouffette de Patagonie
1.2.8Mustelidae (Lutrinae)
  • (1) Lutrinae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIOttersLoutres
  • (2) Aonyx capensis microdon

(Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ISmall-toothed clawless otterLoutre à joues blanches du Cameroun
  • (3) Enhydra lutris nereis

ISouthern sea otterLoutre de mer méridionale
  • (4) Lontra felina

IMarine otterLoutre de mer
  • (5) Lontra longicaudis

IChilean otterLoutre à longue queue
  • (6) Lontra provocax

IChilean river otterLoutre du Chili
  • (7) Lutra lutra

IEuropean otterLoutre commune
  • (8) Lutra nippon

IJapanese otterLoutre japonaise
  • (9) Pteronura brasiliensis

IGiant otterLoutre géante
1.2.9Mustelidae (Mustelinae)
  • (1) Eira barbara

IIIHondurasTayraTayra
  • (2) Galictis vittata

IIICosta RicaGrisonGrison
  • (3) Martes flavigula

IIIIndia/IndeYellow-throated South Indian martenMartre à gorge jaune de l’Inde du Sud
  • (4) Martes foina intermedia

IIIIndia/IndeBeech martenMartre fouine
  • (5) Martes gwatkinsii

IIIIndia/IndeNilgiri martenMartre de l’Inde du Sud
  • (6) Mellivora capensis

IIIBotswanaRatelRatel
  • (7) Mustela altaica

IIIIndia/IndeMountain weaselBelette de montagne
  • (8) Mustela erminea ferghanae

IIIIndia/IndeErmineHermine
  • (9) Mustela kathiah

IIIIndia/IndeYellow-bellied weaselBelette à ventre jaune
  • (10) Mustela nigripes

IBlack-footed ferretPutois à pieds noirs
  • (11) Mustela sibirica

IIIIndia/IndeSiberian weaselBelette de Sibérie
1.2.10Odobenidae
  • (1) Odobenus rosmarus

IIICanadaWalrusMorse
1.2.11Otariidae
  • (1) Arctocephalus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IISouthern fur sealsOtaries à fourrure australe
  • (2) Arctocephalus townsendi

IGuadalupe fur sealOtarie à fourrure d’Amérique
1.2.12Phocidae
  • (1) Mirounga leonina

IISouthern elephant sealÉléphant de mer du Sud
  • (2) Monachus spp.

IMonk sealsPhoques-moines
1.2.13Procyonidae
  • (1) Bassaricyon gabbii

IIICosta RicaBushy-tailed olingoOlingo
  • (2) Bassariscus sumichrasti

IIICosta RicaCentral American cacomistleBassarai rusé
  • (3) Nasua narica

IIIHondurasWhite-nosed coatiCoati à museau blanc
  • (4) Nasua nasua solitaria

IIIUruguayCoatimundiCoati de montagne
  • (5) Potos flavus

IIIHondurasKinkajouPoto
1.2.14Ursidae
  • (1) Ursidae spp. 

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.)

IIBearsOurs
  • (2) Ailuropoda melanoleuca

IGiant pandaPanda géant
  • (3) Helarctos malayanus

ISun bearOurs malais
  • (4) Melursus ursinus

ISloth bearOurs de l’Inde
  • (5) Tremarctos ornatus

ISpectacled bearOurs à lunettes
  • (6) Ursus arctos

(Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IGrizzlyGrizzli
  • (7) Ursus arctos isabellinus

IHimalayan brown bearOurs brun
  • (8) Ursus thibetanus

IHimalayan black bearOurs à collier
1.2.15Viverridae
  • (1) Arctictis binturong

IIIIndia/IndeBinturongBinturong
  • (2) Civettictis civetta

IIIBotswanaAfrican civetCivette d’Afrique
  • (3) Cynogale bennettii

IIOtter civetCivette-loutre de Sumatra
  • (4) Hemigalus derbyanus

IIBanded palm civetCivette palmiste à bandes
  • (5) Paguma larvata

IIIIndia/IndeMasked palm civetCivette palmiste à masque
  • (6) Paradoxurus hermaphroditus

IIIIndia/IndeCommon palm civetCivette palmiste hermaphrodite
  • (7) Paradoxurus jerdoni

IIIIndia/IndeJerdon’s palm civetCivette palmiste de Jerdon
  • (8) Prionodon linsang

IIBanded linsangLinsang à bandes
  • (9) Prionodon pardicolor

ISpotted linsangLinsang tacheté
  • (10) Viverra civettina

IIIIndia/IndeLarge spotted civetCivette à grandes taches
  • (11) Viverra zibetha

IIIIndia/IndeLarge Indian civetGrande civette de l’Inde
  • (12) Viverricula indica

IIIIndia/IndeSmall Indian civetCivette de l’Inde
1.3.0CETACEA
  • (1) CETACEA spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IIWhales, dolphins, porpoisesBaleines, dauphins, marsouins
1.3.1Balaenidae
  • (1) Balaena mysticetus

IBowhead whaleBaleine boréale
  • (2) Eubalaena spp.

IRight whalesBaleines franches
1.3.2Balaenopteridae
  • (1) Balaenoptera acutorostrata

(Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IMinke whalePetit rorqual
  • (2) Balaenoptera bonaerensis

IAntarctic minke whalePetit rorqual
  • (3) Balaenoptera borealis

ISei whaleRorqual boréal
  • (4) Balaenoptera edeni

IBryde’s whaleBalénoptère de Bryde
  • (5) Balaenoptera musculus

IBlue whaleRorqual bleu
  • (6) Balaenoptera omurai 

IOmura’s whaleRorqual d’Omura
  • (7) Balaenoptera physalus

IFin whaleRorqual commun
  • (8) Megaptera novaeangliae

IHumpback whaleRorqual à bosse
1.3.3Delphinidae
  • (1) Orcaella brevirostris  

IIrrawaddy dolphinOrcelle
  • (2) Orcaella heinsohni  

IAustralian snubfin dolphinDauphin à aileron retroussé d’Australie
  • (3) Sotalia spp.

IWhite dolphinsDauphins blancs
  • (4) Sousa spp.

IHumpback dolphinsDauphins à bosse
1.3.4Eschrichtiidae
  • (1) Eschrichtius robustus

IGray whaleBaleine grise
1.3.5Iniidae
  • (1) Lipotes vexillifer

IChinese river dolphinDauphin d’eau douce de Chine
1.3.6Neobalaenidae
  • (1) Caperea marginata

IPygmy right whaleBaleine franche naine
1.3.7Phocoenidae
  • (1) Neophocaena phocaenoides

IBlack finless porpoiseMarsouin noir
  • (2) Phocoena sinus

IGulf of California harbour porpoiseMarsouin du Pacifique
1.3.8Physeteridae
  • (1) Physeter macrocephalus

ISperm whaleCachalot macrocéphale
1.3.9Platanistidae
  • (1) Platanista spp.

IGanges dolphinsDauphins du Gange
1.3.10Ziphiidae
  • (1) Berardius spp.

IGiant bottlenose whalesGrandes baleines à bec
  • (2) Hyperoodon spp.

IBottlenose whalesBaleines à bec
1.4.0CHIROPTERA
1.4.1Phyllostomidae
  • (1) Platyrrhinus lineatus

IIIUruguayWhite-lined batSténoderme pseudo-vampire
1.4.2Pteropodidae
  • (1) Acerodon spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IIFlying foxesRoussettes
  • (2) Acerodon jubatus

IGolden-capped fruit batRoussette à couronne dorée
  • (3) Pteropus spp.

(Except Pteropus brunneus and the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce Pteropus brunneus et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIFlying foxesRoussettes
  • (4) Pteropus insularis

ITruk flying foxRoussette des îles Truk
  • (5) Pteropus loochoensis

IJapanese flying foxRoussette d’Okinawa
  • (6) Pteropus mariannus

IMarianas flying foxRoussette des îles Mariannes
  • (7) Pteropus molossinus

IPonape flying foxRoussette de Ponape
  • (8) Pteropus pelewensis

IPalau flying foxRoussette des îles Palau
  • (9) Pteropus pilosus

ILarge Palau flying foxRoussette des îles Palaos
  • (10) Pteropus samoensis

ISamoan flying foxRoussette des îles Samoa
  • (11) Pteropus tonganus

IInsular flying foxRoussette des îles Tonga
  • (12) Pteropus ualanus

IKosrae flying foxRoussette de Kosrae
  • (13) Pteropus yapensis

IYap flying foxRoussette de Yap
1.5.0CINGULATA
1.5.1Dasypodidae
  • (1) Cabassous centralis

IIICosta RicaNorthern naked-tailed armadilloTatou épineux
  • (2) Cabassous tatouay

IIIUruguayNaked-tailed armadilloTatou à queue nue
  • (3) Chaetophractus nationi

(A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation nul a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

IIHairy armadilloTatou
  • (4) Priodontes maximus

IGiant armadilloTatou géant
1.6.0DASYUROMORPHIA
1.6.1Dasyuridae
  • (1) Sminthopsis longicaudata

ILong-tailed marsupial-mouseSouris marsupiale à longue queue
  • (2) Sminthopsis psammophila

ILarge desert marsupial-mouseSouris marsupiale du désert
1.7.0DIPROTODONTIA
1.7.1Macropodidae
  • (1) Dendrolagus inustus

IIGrizzled tree kangarooKangourou arboricole gris
  • (2) Dendrolagus ursinus

IIBlack tree kangarooKangourou arboricole noir
  • (3) Lagorchestes hirsutus

IWestern hare-wallabyWallaby-lièvre de l’ouest
  • (4) Lagostrophus fasciatus

IBanded hare-wallabyWallaby-lièvre rayé
  • (5) Onychogalea fraenata

IBridled nail-tailed wallabyWallaby bridé
1.7.2Phalangeridae
  • (1) Phalanger intercastellanus

IIEastern common cuscusCouscous commun de l’Est
  • (2) Phalanger mimicus

IICryptic cuscusCouscous commun du Sud
  • (3) Phalanger orientalis

IIGrey cuscusCouscous gris
  • (4) Spilocuscus kraemeri

IIAdmiralty cuscusCouscous de l’ïle de l’Amirauté
  • (5) Spilocuscus maculatus

IISpotted cuscusCouscous tacheté
  • (6) Spilocuscus papuensis

IIWaigeo cuscusCouscous Waigeou
1.7.3Potoroidae
  • (1) Bettongia spp.

IRat-kangaroosBettongies
1.7.4Vombatidae
  • (1) Lasiorhinus krefftii

IQueensland hairy-nosed wombatWombat à nez poilu
1.8.0LAGOMORPHA
1.8.1Leporidae
  • (1) Caprolagus hispidus

IHispid Assam rabbitLapin de l’Assam
  • (2) Romerolagus diazi

IVolcano rabbitLapin des volcans
1.9.0MONOTREMATA
1.9.1Tachyglossidae
  • (1) Zaglossus spp.

IILong-nosed spiny anteatersÉchidnés à bec courbé
1.10.0PERAMELEMORPHIA
1.10.1Peramelidae
  • (1) Perameles bougainville

IWestern barred-bandicootBandicoot de Bougainville
1.10.2Thylacomyidae
  • (1) Macrotis lagotis

IGreater rabbit-eared bandicootGrand bandicoot-lapin
1.11.0PERISSODACTYLA
1.11.1Equidae
  • (1) Equus africanus

(Except the domesticated form referenced as Equus asinus, and is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestique, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

IAfrican wild assÂne sauvage de l’Afrique
  • (2) Equus grevyi

IGrevy’s zebraZèbre de Grevy
  • (3) Equus hemionus

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAsiatic wild assHémippe
  • (4) Equus hemionus hemionus

IMongolian wild assÂne sauvage de Mongolie
  • (5) Equus hemionus khur

IIndian wild assÂne sauvage de l’Inde
  • (6) Equus kiang

IIKiangÂne sauvage du Tibet
  • (7) Equus przewalskii

IPrzewalski’s horseCheval de Przewalski
  • (8) Equus zebra hartmannae

IIHartman’s mountain zebraZèbre de montagne de Hartman
  • (9) Equus zebra zebra

ICape mountain zebraZèbre de montagne du Cap
1.11.2Rhinocerotidae
  • (1) Rhinocerotidae spp.

(Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IRhinocerosesRhinocéros
  • (2) Ceratotherium simum simum

(Only the populations of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

IISouthern white rhinocerosRhinocéros blanc du Sud
1.11.3Tapiridae
  • (1) Tapiridae spp.

(Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ITapirsTapirs
  • (2) Tapirus terrestris

IIBrazilian tapirTapir d’Amérique
1.12.0PHOLIDOTA
1.12.1Manidae
  • (1) Manis spp.

(A zero annual export quota has been established for Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica and M. pentadactyla for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IIPangolinsPangolins
1.13.0PILOSA
1.13.1Bradypodidae
  • (1) Bradypus pygmaeus

IIPygmy tree-toes slothParesseux nain
  • (2) Bradypus variegatus

IIBolivian three-toed slothParesseux tridactyle de Bolivie
1.13.2Megalonychidae
  • (1) Choloepus hoffmanni

IIICosta RicaHoffmann’s two-toed slothUnau d’Hoffmann
1.13.3Myrmecophagidae
  • (1) Myrmecophaga tridactyla

IIGiant anteatersGrand fourmilier
  • (2) Tamandua mexicana

IIIGuatemalaNorthern TamanduaFourmilier à collier
1.14.0PRIMATES
  • (1) PRIMATES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIApes, monkeysPrimates
1.14.1Atelidae
  • (1) Alouatta coibensis

IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau
  • (2) Alouatta palliata

IMantled howler monkeySinge hurleur à manteau
  • (3) Alouatta pigra

IGuatemalan howler monkeyHurleur du Guatemala
  • (4) Ateles geoffroyi frontatus

IBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noires
  • (5) Ateles geoffroyi panamensis

IBlack-handed spider monkeySinge-araignée aux mains noires de Panama
  • (6) Brachyteles arachnoides

IWoolly spider monkeySinge-araignée laineux
  • (7) Brachyteles hypoxanthus

INorthern muriquiSinge
  • (8) Oreonax flavicauda

IYellow-tailed woolly monkeySinge laineux à queue jaune
1.14.2Cebidae
  • (1) Callimico goeldii

IGoeldi marmosetTamarin de Goeldi
  • (2) Callithrix aurita

IWhite-eared marmosetOuistiti oreillard
  • (3) Callithrix flaviceps

IBuff-headed marmosetOuistiti à tête jaune
  • (4) Leontopithecus spp.

IGolden lion marmosetsSinges-lions
  • (5) Saguinus bicolor

IBare-faced tamarinTamarin bicolore
  • (6) Saguinus geoffroyi

IGeoffroy’s tamarinTamarin de Geoffroy
  • (7) Saguinus leucopus

IWhite-footed tamarinTamarin à pieds blancs
  • (8) Saguinus martinsi

IMartin’s bare-faced tamarinTamarin
  • (9) Saguinus oedipus

ICrested tamarinTamarin à perruque
  • (10) Saimiri oerstedii

IRed-backed squirrel monkeySinge écureuil à dos rouge
1.14.3Cercopithecidae
  • (1) Cercocebus galeritus

ICrested mangabeyCercocèbe à crète
  • (2) Cercopithecus diana

IDiana monkeyCercopithèque diane
  • (3) Cercopithecus roloway

IRoloway monkeyCercopithèque diane
  • (4) Macaca silenus

ILion-tailed macaqueMacaque Ouandérou
  • (5) Mandrillus leucophaeus

IDrillDrill
  • (6) Mandrillus sphinx

IMandrillMandrill
  • (7) Nasalis larvatus

IProboscis monkeyNasique
  • (8) Piliocolobus kirkii

IZanzibar red colobusColobe roux de Zanzibar
  • (9) Piliocolobus rufomitratus

ITana River red colobusColobe roux de la Tana
  • (10) Presbytis potenziani

IMentawi leaf monkeySemnopithèque de Mentawi
  • (11) Pygathrix spp.

IDoucsDoucs
  • (12) Rhinopithecus spp.

ISnub-nosed monkeysRhinopithèques
  • (13) Semnopithecus ajax

IKashmir grey langurLangur gris cachemire
  • (14) Semnopithecus dussumieri

ISouthern Plains grey langurSemnopithèque de Dussumier
  • (15) Semnopithecus entellus

INorthern Plains grey langurEntelle de l’Inde
  • (16) Semnopithecus hector

ITarai grey langurLangur gris de Tarai
  • (17) Semnopithecus hypoleucos

IBlack-footed grey langurEntelle aux pieds noirs
  • (18) Semnopithecus priam

ITufted grey langurLangur gris tuffé
  • (19) Semnopithecus schistaceus

INepal grey langurSemnopithèque ardoisé
  • (20) Simias concolor

IMentawi Islands snub-nosed langurEntelle de Pagi
  • (21) Trachypithecus geei

IGolden langurEntelle dorée
  • (22) Trachypithecus pileatus

ICapped langurEntelle pileuse
  • (23) Trachypithecus shortridgei

IShortridge’s langurLangur de Shortridge
1.14.4Cheirogaleidae
  • (1) Cheirogaleidae spp.

IDwarf lemursChirogales
1.14.5Daubentoniidae
  • (1) Daubentonia madagascariensis

IAye-AyeAye-Aye
1.14.6Hominidae
  • (1) Gorilla beringei

IMountain gorillaGorille des montagnes
  • (2) Gorilla gorilla

IGorillaGorille
  • (3) Pan spp.

IChimpanzeesChimpanzés
  • (4) Pongo abelii

ISumatran orangutanOrang-outan de Sumatra
  • (5) Pongo pygmaeus

IBornean orangutanOrang-outan de Bornéo
1.14.7Hylobatidae
  • (1) Hylobatidae spp.

IGibbons, siamangsGibbons, siamangs
1.14.8Indriidae
  • (1) Indriidae spp.

IIndris, avahis, woolly lemurs, sifakasIndris, avahis, propithèques, sifakas
1.14.9Lemuridae
  • (1) Lemuridae spp.

ILemursLémuriens
1.14.10Lepilemuridae
  • (1) Lepilemuridae spp.

ISportive lemursGrands lépilémurs
1.14.11Lorisidae
  • (1) Nycticebus spp.

ISlow lorisesLoris lents
1.14.12Pithecidae
  • (1) Cacajao spp.

IUakarisOuakaris
  • (2) Chiropotes albinasus

IWhite-nosed sakiSaki à nez blanc
1.15.0PROBOSCIDEA
1.15.1Elephantidae
  • (1) Elephas maximus

IAsian elephantÉléphant d’Asie
  • (2) Loxodonta africana

(Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

IAfrican elephantÉléphant d’Afrique

(Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAfrican elephantÉléphant d’Afrique
1.16.0RODENTIA
1.16.1Chinchillidae
  • (1) Chinchilla spp.

(Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IChinchillasChinchillas
1.16.2Cuniculidae
  • (1) Cuniculus paca

IIIHondurasPacaPaca
1.16.3Dasyproctidae
  • (1) Dasyprocta punctata

IIIHondurasCommon agoutiAgouti
1.16.4Erethizontidae
  • (1) Sphiggurus mexicanus

IIIHondurasMexican prehensile-tailed porcupinePorc-épic préhensile
  • (2) Sphiggurus spinosus

IIIUruguayParaguay hairy dwarf porcupineCoendou épineux
1.16.5Muridae
  • (1) Leporillus conditor

IGreater stick-nest ratRat architecte
  • (2) Pseudomys fieldi praeconis

IShark Bay false mouseFausse souris de la baie de Shark
  • (3) Xeromys myoides

IFalse water-ratFaux rat d’eau
  • (4) Zyzomys pedunculatus

ICentral thick-tailed ratRat à grosse queue
1.16.6Sciuridae
  • (1) Cynomys mexicanus

IMexican prairie dogChien de prairie du Mexique
  • (2) Marmota caudata

IIIIndia/IndeLong-tailed marmotMarmotte à longue queue
  • (3) Marmota himalayana

IIIIndia/IndeHimalayan marmotMarmotte de l’Himalaya
  • (4) Ratufa spp.

IIGiant squirrelsÉcureuils géants
  • (5) Sciurus deppei

IIICosta RicaDeppe’s squirrelÉcureuil de Deppe
1.17.0SCANDENTIA
1.17.1Scandentia
  • (1) Scandentia spp.

IITree shrewsTupaies
1.18.0SIRENIA
1.18.1Dugongidae
  • (1) Dugong dugon

IDugongDugong
1.18.2Trichechidae
  • (1) Trichechus inunguis

IAmazonian manateeLamantin de l’Amazone
  • (2) Trichechus manatus

IWest Indian manateeLamantin des Antilles
  • (3) Trichechus senegalensis

IWest African manateeLamantin du Sénégal
2.0.0AVES
2.1.0ANSERIFORMES
2.1.1Anatidae
  • (1) Anas aucklandica

IAuckland Island flightless tealSarcelle terrestre des îles Auckland
  • (2) Anas bernieri

IIMadagascar tealSarcelle de Madagascar
  • (3) Anas chlorotis

INew Zealand brown duckSarcelle de la Nouvelle-Zélande
  • (4) Anas formosa

IIBaikal tealSarcelle élegante
  • (5) Anas laysanensis

ILaysan duckCanard de Laysan
  • (6) Anas nesiotis

ICampbell Island flightless tealSarcelle de Campbell
  • (7) Asarcornis scutulata

IWhite-winged duckCanard à ailes blanches
  • (8) Branta canadensis leucopareia

IAleutian Canada gooseBernache canadienne forme leucopareia
  • (9) Branta ruficollis

IIRed-breasted gooseBernache à cou roux
  • (10) Branta sandvicensis

IHawaiian gooseOie néné
  • (11) Cairina moschata

IIIHondurasMuscovy duckCanard musqué
  • (12) Coscoroba coscoroba

IICoscoroba swanCygne coscoroba
  • (13) Cygnus melancoryphus

IIBlack-necked swanCygne à cou noir
  • (14) Dendrocygna arborea

IIWest Indian whistling-duckDendrocygne à bec noir
  • (15) Dendrocygna autumnalis

IIIHondurasBlack-bellied tree whistling-duckDendrocygne à bec rouge
  • (16) Dendrocygna bicolor

IIIHondurasFulvous whistling-duckDendrocygne bicolore
  • (17) Oxyura leucocephala

IIWhite-headed duckCanard à tête blanche
  • (18) Rhodonessa caryophyllacea p.e.

IPink-headed duckCanard à tête rose
  • (19) Sarkidiornis melanotos

IIComb duckCanard casqué
2.2.0APODIFORMES
2.2.1Trochilidae
  • (1) Trochilidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIHummingbirdsColibris
  • (2) Glaucis dohrnii

IHook-billed hermitColibri à bec incurvé
2.3.0CHARADRIIFORMES
2.3.1Burhinidae
  • (1) Burhinus bistriatus

IIIGuatemalaDouble-striped thick-kneeOedicnème bistrié
2.3.2Laridae
  • (1) Larus relictus

IRelict gullGoéland de Mongolie
2.3.3Scolopacidae
  • (1) Numenius borealis

IEskimo curlewCourlis esquimau
  • (2) Numenius tenuirostris

ISlender-billed curlewCourlis à bec grêle
  • (3) Tringa guttifer

INordmann’s greenshankChevalier maculé
2.4.0CICONIIFORMES
2.4.1Balaenicipitidae
  • (1) Balaeniceps rex

IIShoebillBec-en-sabot du Nil
2.4.2Ciconiidae
  • (1) Ciconia boyciana

IJapanese white storkCigogne blanche de Corée
  • (2) Ciconia nigra

IIBlack storkCigogne noire
  • (3) Jabiru mycteria

IJabiruJabirou
  • (4) Mycteria cinerea

IMilky wood storkTantale blanc
2.4.3Phoenicopteridae
  • (1) Phoenicopteridae spp.

IIFlamingoesFlamants
2.4.4Threskiornithidae
  • (1) Eudocimus ruber

IIScarlet ibisIbis rouge
  • (2) Geronticus calvus

IISouthern bald ibisIbis du Cap
  • (3) Geronticus eremita

IHermit ibisIbis chauve
  • (4) Nipponia nippon

IJapanese crested ibisIbis Nippon
  • (5) Platalea leucorodia

IIWhite spoonbillSpatule blanche
2.5.0COLUMBIFORMES
2.5.1Columbidae
  • (1) Caloenas nicobarica

INicobar pigeonPigeon chauve
  • (2) Ducula mindorensis

IMindoro imperial-pigeonPigeon de Mindoro
  • (3) Gallicolumba luzonica

IIBleeding-heart pigeonColombe poignardée
  • (4) Goura spp.

IICrowned pigeonsGouras
  • (5) Nesoenas mayeri

IIIMauritius/MauricePink pigeonPigeon rose
2.6.0CORACIIFORMES
2.6.1Bucerotidae
  • (1) Aceros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIHornbillsCalaos
  • (2) Aceros nipalensis

IRufous-necked hornbillCalao à cou roux
  • (3) Anorrhinus spp.

IIHornbillsCalaos
  • (4) Anthracoceros spp.

IIHornbillsCalaos
  • (5) Berenicornis spp.

IIWhite-crested hornbillsCalaos coiffés
  • (6) Buceros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRhinoceros hornbillsCalaos rhinocéros
  • (7) Buceros bicornis

IGreat Indian hornbillCalao bicorne
  • (8) Penelopides spp.

IIHornbillsCalaos
  • (9) Rhinoplax vigil

IHelmeted hornbillCalao à casque
  • (10) Rhyticeros spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIHornbillsCalaos
  • (11) Rhyticeros subruficollis

IPlain-pouched hornbillCalao à poche
2.7.0CUCULIFORMES
2.7.1Musophagidae
  • (1) Tauraco spp.

IITuracosTouracos
2.8.0FALCONIFORMES
  • (1) FALCONIFORMES spp.

(Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIEagles, falcons, hawks, vulturesAigles, faucons, éperviers, vautours
2.8.1Accipitridae
  • (1) Aquila adalberti

IAdalbert’s Spanish Imperial eagleAigle impérial espagnol
  • (2) Aquila heliaca

IImperial eagleAigle impérial
  • (3) Chondrohierax uncinatus wilsonii

ICuban hook-billed kiteMilan de Cuba
  • (4) Haliaeetus albicilla

IWhite-tailed sea eaglePygargue à queue blanche
  • (5) Harpia harpyja

IHarpy eagleHarpie féroce
  • (6) Pithecophaga jefferyi

IGreat Philippine monkey-eating eagleAigle mangeur de singes
2.8.2Cathartidae
  • (1) Gymnogyps californianus

ICalifornia condorCondor de Californie
  • (2) Sarcoramphus papa

IIIHondurasKing vultureCondor roi
  • (3) Vultur gryphus

IAndean condorCondor des Andes
2.8.3Falconidae
  • (1) Falco araeus

ISeychelles kestrelÉmouchet des Seychelles
  • (2) Falco jugger

ILaggar falconFaucon laggar
  • (3) Falco newtoni

(Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.)

IMadagascar kestrelÉmouchet de Madagascar
  • (4) Falco pelegrinoides

IBarbary falconFaucon de barbarie
  • (5) Falco peregrinus

IPeregrine falconFaucon pèlerin
  • (6) Falco punctatus

IMauritius kestrelÉmouchet de l’île Maurice
  • (7) Falco rusticolus

IGyrfalconFaucon gerfaut
2.9.0GALLIFORMES
2.9.1Cracidae
  • (1) Crax alberti

IIIColombia/ColombieBlue-knobbed Albert’s curassowHocco du Prince Albert
  • (2) Crax blumenbachii

IRed-billed curassowHocco à bec rouge
  • (3) Crax daubentoni

IIIColombia/ColombieYellow-knobbed curassowHocco d’Aubenton
  • (4) Crax globulosa

IIIColombia/ColombieWattled curassowHocco caronculé
  • (5) Crax rubra

IIIColombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, HondurasGreat curassowGrand hocco
  • (6) Mitu mitu

IAlagoas razor-billed curassowHocco mitu
  • (7) Oreophasis derbianus

IHorned guanPénélope cornue
  • (8) Ortalis vetula

IIIGuatemala, HondurasPlain Eastern chachalacaChachalaca de l’Est
  • (9) Pauxi pauxi

IIIColombia/ColombieHelmeted curassowPauxi Pierre
  • (10) Penelope albipennis

IWhite-winged guanPénélope à ailes blanches
  • (11) Penelope purpurascens

IIIHondurasCrested guanPénélope huppée
  • (12) Penelopina nigra

IIIGuatemalaHighland little guanPetite pénélope
  • (13) Pipile jacutinga

IBlack-fronted piping guanPénélope à plastron
  • (14) Pipile pipile

ITrinidad piping guanPénélope siffleuse de la Trinité
2.9.2Megapodiidae
  • (1) Macrocephalon maleo

IMaleo megapodeMégapode maléo
2.9.3Phasianidae
  • (1) Argusianus argus

IIGreat argus pheasantArgus géant
  • (2) Catreus wallichii

ICheer pheasantFaisan de l’Himalaya
  • (3) Colinus virginianus ridgwayi

IMasked bobwhiteColin de Virginie de Ridgway
  • (4) Crossoptilon crossoptilon

IWhite-eared pheasantFaisan oreillard blanc
  • (5) Crossoptilon mantchuricum

IBrown-eared pheasantFaisan oreillard brun
  • (6) Gallus sonneratii

IISonnerat’s grey jungle fowlCoq gris
  • (7) Ithaginis cruentus

IIBlood pheasantFaisan sanguin
  • (8) Lophophorus impejanus

IHimalayan monalLophophore
  • (9) Lophophorus lhuysii

IChinese monalLophophore
  • (10) Lophophorus sclateri

ISclater’s monalLophophore
  • (11) Lophura edwardsi

IEdward’s pheasantFaisan annam
  • (12) Lophura leucomelanos

IIIPakistanKalij pheasantFaisan leucomèle
  • (13) Lophura swinhoii

ISwinhoe’s pheasantFaisan de Formose
  • (14) Meleagris ocellata

IIIGuatemalaOcellated turkeyDinde ocellée
  • (15) Pavo cristatus

IIIPakistanBlue peafowlPaon bleu
  • (16) Pavo muticus

IIGreen peafowlPaon spicifère
  • (17) Polyplectron bicalcaratum

IICommon grey peacock-pheasantFaisan gris, éperonnier gris
  • (18) Polyplectron germaini

IIGermain’s peacock-pheasantÉperonnier de Germain
  • (19) Polyplectron malacense

IIMalayan peacock-pheasantÉperonnier de Malaisie
  • (20) Polyplectron napoleonis

IPalawan peacock-pheasantÉperonnier de Palawan
  • (21) Polyplectron schleiermacheri

IIBornean Schleiermacher’s peacock-pheasantÉperonnier de Schleiermacher
  • (22) Pucrasia macrolopha

IIIPakistanKoklass pheasantEulophe koklass
  • (23) Rheinardia ocellata

IRheinard’s crested argus pheasantRhéinarte ocellé
  • (24) Syrmaticus ellioti

IElliot’s pheasantFaisan d’Elliot
  • (25) Syrmaticus humiae

IHume’s pheasant, bar-tailed pheasantFaisan à queue barrée
  • (26) Syrmaticus mikado

IMikado pheasantFaisan Mikado
  • (27) Tetraogallus caspius

ICaspian snowcockPerdrix des neiges caspienne
  • (28) Tetraogallus tibetanus

ITibetan snowcockPerdrix des neiges du Tibet
  • (29) Tragopan blythii

IBlyth’s tragopanTragopan de Blyth
  • (30) Tragopan caboti

ICabot’s tragopanTragopan de Cabot
  • (31) Tragopan melanocephalus

IWestern tragopanTragopan à tête noire
  • (32) Tragopan satyra

IIINepal/NépalSatyr tragopanTragopan satyre
  • (33) Tympanuchus cupido attwateri

IIAttwater’s greater prairie chickenTétras cupidon d’Attwater
2.10.0GRUIFORMES
2.10.1Gruidae
  • (1) Gruidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IICranesGrues
  • (2) Grus americana

IWhooping craneGrue blanche d’Amérique
  • (3) Grus canadensis nesiotes

ICuba sandhill craneGrue canadienne de Cuba
  • (4) Grus canadensis pulla

IMississippi sandhill craneGrue canadienne du Mississippi
  • (5) Grus japonensis

IRed-crowned Japanese craneGrue du Japon
  • (6) Grus leucogeranus

ISiberian white craneGrue blanche d’Asie
  • (7) Grus monacha

IHooded craneGrue moine
  • (8) Grus nigricollis

IBlack-necked craneGrue à cou noir
  • (9) Grus vipio

IWhite-naped craneGrue à cou blanc
2.10.2Otididae
  • (1) Otididae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBustardsOutardes
  • (2) Ardeotis nigriceps

IGreat Indian bustardGrande outarde de l’Inde
  • (3) Chlamydotis macqueenii

IMacqueen’s bustardOutarde
  • (4) Chlamydotis undulata

IHoubara bustardOutarde houbara
  • (5) Houbaropsis bengalensis

IBengal floricanOutarde de l’Inde
2.10.3Rallidae
  • (1) Gallirallus sylvestris

ILord Howe Island railRâle de l’île de Lord Howe
2.10.4Rhynochetidae
  • (1) Rhynochetos jubatus

IKaguKagou
2.11.0PASSERIFORMES
2.11.1Atrichornithidae
  • (1) Atrichornis clamosus

INoisy scrub-birdAtrichorne bruyante
2.11.2Cotingidae
  • (1) Cephalopterus ornatus

IIIColombia/ColombieAmazonian ornate umbrellabirdCéphaloptère orné
  • (2) Cephalopterus penduliger

IIIColombia/ColombieLong-wattled umbrellabirdCéphaloptère
  • (3) Cotinga maculata

IBanded cotingaCotinga maculé
  • (4) Rupicola spp.

IICocks-of-the-rockCoqs de roche
  • (5) Xipholena atropurpurea

IWhite-winged cotingaCotinga à ailes blanches
2.11.3Emberizidae
  • (1) Gubernatrix cristata

IIYellow cardinalBruant à crête
  • (2) Paroaria capitata

IIYellow-billed cardinalCardinal à bec jaune
  • (3) Paroaria coronata

IIRed-crested cardinalCardinal à huppe rouge
  • (4) Tangara fastuosa

IISuperb tanagerCalliste superbe
2.11.4Estrildidae
  • (1) Amandava formosa

IIGreen avadavatBengali vert
  • (2) Lonchura oryzivora

IIJava sparrowPadda de Java
  • (3) Poephila cincta cincta

IISouthern black-throated finchDiamant à bavette
2.11.5Fringillidae
  • (1) Carduelis cucullata

IRed siskinTarin rouge du Venezuela
  • (2) Carduelis yarrellii

IIYellow-faced siskinTarin de yarrell
2.11.6Hirundinidae
  • (1) Pseudochelidon sirintarae

IWhite-eyed river martinHirondelle à lunettes
2.11.7Icteridae
  • (1) Xanthopsar flavus

ISaffron-cowled blackbirdIctéride à tête jaune
2.11.8Meliphagidae
  • (1) Lichenostomus melanops cassidix

IHelmeted honeyeaterMéliphage casqué
2.11.9Muscicapidae
  • (1) Acrocephalus rodericanus

IIIMauritius/MauriceRodriguez Island brush-warblerRousserolle de Rodriguez
  • (2) Cyornis ruckii

IIRueck’s blue-flycatcherGobe-mouche de Rueck
  • (3) Dasyornis broadbenti litoralis p.e.

IWestern rufous bristle-birdFauvette rousse de l’Ouest
  • (4) Dasyornis longirostris

IWestern bristle-birdFauvette des herbes à long bec
  • (5) Garrulax canorus

IIMelodious laughingthrushGarrulaxe hoamy
  • (6) Garrulax taewanus

IITaiwan hwameiGarrulaxe de Taiwan
  • (7) Leiothrix argentauris

IISilver-eared mesiaMésia
  • (8) Leiothrix lutea

IIRed-billed leiothrixLéiothrix jaune
  • (9) Liocichla omeiensis

IIOmei shan LiocichlaGarrulaxe de l’Omei
  • (10) Picathartes gymnocephalus

IWhite-necked rockfowlPicatharte
  • (11) Picathartes oreas

IGrey-necked rockfowlPicatharte
  • (12) Terpsiphone bourbonnensis

IIIMauritius/MauriceMascarene paradise flycatcherTchitrec des Mascareignes
2.11.10Paradisaeidae
  • (1) Paradisaeidae spp.

IIBirds of paradiseParadisiers
2.11.11Pittidae
  • (1) Pitta guajana

IIBlue-tailed pittaBrève à queue bleue
  • (2) Pitta gurneyi

IGurney’s pittaBrève de Gurney
  • (3) Pitta kochi

IKoch’s pittaBrève de Koch
  • (4) Pitta nympha

IIJapanese fairy pittaBrève du Japon
2.11.12Pycnonotidae
  • (1) Pycnonotus zeylanicus

IIStraw-headed bulbulBulbul à tête jaune
2.11.13Sturnidae
  • (1) Gracula religiosa

IIJavan Hill talking mynahMainate religieux
  • (2) Leucopsar rothschildi

IRothschild’s starlingSansonnet de Rothschild
2.11.14Zosteropidae
  • (1) Zosterops albogularis

IWhite-chested white-eyeZostérops à poitrine blanche
2.12.0PELECANIFORMES
2.12.1Fregatidae
  • (1) Fregata andrewsi

IChristmas Island frigate birdFrégate de l’île Christmas
2.12.2Pelecanidae
  • (1) Pelecanus crispus

IDalmatian pelicanPélican frisé
2.12.3Sulidae
  • (1) Papasula abbotti

IAbbott’s boobyFou d’Abbott
2.13.0PICIFORMES
2.13.1Capitonidae
  • (1) Semnornis ramphastinus

IIIColombia/ColombieToucan barbetBarbu toucan
2.13.2Picidae
  • (1) Dryocopus javensis richardsi

ITristram’s woodpeckerPic de Java
2.13.3Ramphastidae
  • (1) Baillonius bailloni

IIIArgentina/ArgentineSaffron toucanetToucan de Baillon
  • (2) Pteroglossus aracari

IIBlack-necked aracariAraçari grigri
  • (3) Pteroglossus castanotis

IIIArgentina/ArgentineChestnut-eared aracariAraçari à oreillons roux
  • (4) Pteroglossus viridis

IIGreen aracariAraçari vert
  • (5) Ramphastos dicolorus

IIIArgentina/ArgentineRed-breasted toucanToucan à bec vert
  • (6) Ramphastos sulfuratus

IIKeel-billed toucanToucan à bec caréné
  • (7) Ramphastos toco

IIToco toucanToucan toco
  • (8) Ramphastos tucanus

IIRed-billed toucanToucan à bec rouge
  • (9) Ramphastos vitellinus

IIChannel-billed toucanToucan ariel
  • (10) Selenidera maculirostris

IIIArgentina/ArgentineSpot-billed toucanetToucanet à bec tacheté
2.14.0PODICIPEDIFORMES
2.14.1Podicipedidae
  • (1) Podilymbus gigas

IAtitlan grebeGrèbe géant du lac Atitlan
2.15.0PROCELLARIIFORMES
2.15.1Diomedeidae
  • (1) Phoebastria albatrus

IShort-tailed albatrossAlbatros à queue courte
2.16.0PSITTACIFORMES
  • (1) PSITTACIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IIParrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macawsPerroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
2.16.1Cacatuidae
  • (1) Cacatua goffiniana

IGoffin’s cockatooCacatoès de Goffin
  • (2) Cacatua haematuropygia

IPhilippine cockatooCacatoès des Philippines
  • (3) Cacatua moluccensis

IMoluccan cockatooCacatoès des Moluques
  • (4) Cacatua sulphurea

IYellow-crested cockatooCacatoès soufré
  • (5) Probosciger aterrimus

IPalm cockatooMicroglosse noir
2.16.2Loriidae
  • (1) Eos histrio

IRed and blue loryLori arlequin
  • (2) Vini ultramarina

IUltramarine lorikeetLori ultramarin
2.16.3Psittacidae
  • (1) Amazona arausiaca

IRed-necked Amazon parrotAmazone à collier roux
  • (2) Amazona auropalliata

IYellow-naped Amazon parrotAmazone à nuque d’or
  • (3) Amazona barbadensis

IYellow-shouldered Amazon parrotAmazone de la Barbade
  • (4) Amazona brasiliensis

IRed-tailed Amazon parrotAmazone à queue rouge
  • (5) Amazona finschi

ILilac-crowned Amazon parrotAmazone à couronne lilas
  • (6) Amazona guildingii

ISt. Vincent parrotAmazone de Saint-Vincent
  • (7) Amazona imperialis

IImperial parrotAmazone impériale
  • (8) Amazona leucocephala

ICuban parrotAmazone à tête blanche
  • (9) Amazona oratrix

IYellow-headed Amazon parrotAmazone à tête jaune
  • (10) Amazona pretrei

IRed-spectacled parrotAmazone à face rouge
  • (11) Amazona rhodocorytha

IRed-browed parrotAmazone à couronne rouge
  • (12) Amazona tucumana

ITucuman AmazonAmazone de Tucuman
  • (13) Amazona versicolor

ISt. Lucia parrotAmazone de Santa Lucia
  • (14) Amazona vinacea

IVinaceous parrotAmazone bourgogne
  • (15) Amazona viridigenalis

IGreen-cheeked AmazonAmazone à joues vertes
  • (16) Amazona vittata

IPuerto Rican parrotAmazone de Porto Rico
  • (17) Anodorhynchus spp.

IBlue macawsAras bleus
  • (18) Ara ambiguus

IGreen Buffon’s macawAra ambigu de Buffon
  • (19) Ara glaucogularis

IBlue-throated macawAra à gorge bleue
  • (20) Ara macao

IScarlet macawAra macao
  • (21) Ara militaris

IMilitary macawAra militaire
  • (22) Ara rubrogenys

IRed-fronted macawAra de Lafresnaye
  • (23) Cyanopsitta spixii

ISpix’s macawAra à face grise
  • (24) Cyanoramphus cookii

INorfolk parakeetPerruche de Norfolk
  • (25) Cyanoramphus forbesi

IChatham Island Yellow-fronted parakeetPerruche à front jaune de Forbes
  • (26) Cyanoramphus novaezelandiae

IRed-fronted New Zealand parakeetPerruche de Nouvelle-Zélande
  • (27) Cyanoramphus saisseti

IRed-crowned parakeetPerruche à front rouge
  • (28) Cyclopsitta diophthalma coxeni

ICoxen’s fig-parrotPerroquet masqué
  • (29) Eunymphicus cornutus

IHorned parakeetPerruche cornue
  • (30) Guarouba guarouba

IGolden parakeetConure dorée
  • (31) Neophema chrysogaster

IOrange-bellied parrotPerruche à ventre orangé
  • (32) Ognorhynchus icterotis

IYellow-eared conureConure à oreilles jaunes
  • (33) Pezoporus occidentalis p.e.

IAustralian night parrotPerruche nocturne
  • (34) Pezoporus wallicus

IGround parrotPerruche terrestre
  • (35) Pionopsitta pileata

IPileated red-capped parrotPerroquet à oreilles
  • (36) Primolius couloni

IBlue-headed macawAra de Coulon
  • (37) Primolius maracana

IBlue-winged Illiger’s macawAra d’Illiger
  • (38) Psephotus chrysopterygius

IGolden-shouldered parakeetPerruche à épaules dorées
  • (39) Psephotus dissimilis

IHooded parakeetPerruche à capuchon noir
  • (40) Psephotus pulcherrimus p.e.

IParadise parakeetPerruche magnifique
  • (41) Psittacula echo

IMauritius parakeetPerruche à collier de Maurice
  • (42) Pyrrhura cruentata

IBlue-throated parakeetConure à gorge bleue
  • (43) Rhynchopsitta spp.

IThick-billed parrotsPerroquets à gros bec
  • (44) Strigops habroptilus

IOwl parrotPerroquet-hibou
2.17.0RHEIFORMES
2.17.1Rheidae
  • (1) Pterocnemia pennata

(Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce Pterocnemia pennata pennata qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

ILesser rheaNandou de Darwin
  • (2) Pterocnemia pennata pennata

IILesser rheaNandou de Darwin
  • (3) Rhea americana

IICommon rheaNandou commun
2.18.0SPHENISCIFORMES
2.18.1Spheniscidae
  • (1) Spheniscus demersus

IIBlack-footed cape penguinManchot du Cap
  • (2) Spheniscus humboldti

IHumboldt penguinManchot de Humboldt
2.19.0STRIGIFORMES
  • (1) STRIGIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’expèce Sceloglaux albifacies qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

IIOwlsHiboux, chouettes
2.19.1Strigidae
  • (1) Heteroglaux blewitti

IForest spotted owletChouette des forêts
  • (2) Mimizuku gurneyi

IGiant scops-owlHibou de Gurney
  • (3) Ninox natalis

IChristmas hawk-owlChouette des Moluques
  • (4) Ninox novaeseelandiae undulata

IBoobook owlChouette boobok
2.19.2Tytonidae
  • (1) Tyto soumagnei

IMadagascar grass owlEffraie de Madagascar
2.20.0STRUTHIONIFORMES
2.20.1Struthionidae
  • (1) Struthio camelus

(Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

INorth African ostrichAutruche de l’Afrique du Nord
2.21.0TINAMIFORMES
2.21.1Tinamidae
  • (1) Tinamus solitarius

ISolitary tinamouTinamou solitaire
2.22.0TROGONIFORMES
2.22.1Trogonidae
  • (1) Pharomachrus mocinno

IQuetzalQuetzal
3.0.0REPTILIA
3.1.0CROCODYLIA
  • (1) CROCODYLIA spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIAlligators, caimans, crocodilesAlligators, caïmans, crocodiles
3.1.1Alligatoridae
  • (1) Alligator sinensis

IChinese alligatorAlligator de Chine
  • (2) Caiman crocodilus apaporiensis

IRio Apaporis caimanCaïman du Rio Apaporis
  • (3) Caiman latirostris

(Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IBroad-nosed snouted caimanCaïman à museau large
  • (4) Melanosuchus niger

(Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the CITES Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel nul jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)

IBlack caimanCaïman noir
3.1.2Crocodylidae
  • (1) Crocodylus acutus

(Except the population of Cuba, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

IAmerican crocodileCrocodile américain
  • (2) Crocodylus cataphractus

IAfrican slender-snouted crocodileFaux-gavial d’Afrique
  • (3) Crocodylus intermedius

IOrinoco crocodileCrocodile de l’Orénoque
  • (4) Crocodylus mindorensis

IPhilippine Mindoro crocodileCrocodile de Mindoro
  • (5) Crocodylus moreletii

(Except the populations of Belize and Mexico, which are included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens traded for commercial purposes./Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec un quota nul pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.)

IMorelet’s crocodileCrocodile de Morelet
  • (6) Crocodylus niloticus

(Except the populations of Botswana, Egypt (subject to a zero quota for wild specimens traded for commercial purposes), Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania (subject to an annual export quota of no more than 1 600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens), Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte (soumises à un quota zero pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

INile crocodileCrocodile du Nil
  • (7) Crocodylus palustris

IMugger Marsh crocodileCrocodile des marais
  • (8) Crocodylus porosus

(Except the populations of Australia, Indonesia and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

ISaltwater crocodileCrocodile marin
  • (9) Crocodylus rhombifer

ICuban crocodileCrocodile de Cuba
  • (10) Crocodylus siamensis

ISiamese crocodileCrocodile du Siam
  • (11) Osteolaemus tetraspis

IDwarf crocodileCrocodile nain
  • (12) Tomistoma schlegelii

IFalse gavialFaux-gavial malais
3.1.3Gavialidae
  • (1) Gavialis gangeticus

IIndian gavialGavial du Gange
3.2.0RHYNCHOCEPHALIA
3.2.1Sphenodontidae
  • (1) Sphenodon spp.

ITuatarasHatterias
3.3.0SAURIA
3.3.1Agamidae
  • (1) Saara spp.

IISpiny-tailed lizardsFouette-queues
  • (2) Uromastyx spp.

IISpiny-tailed lizardsFouette-queues
3.3.2Chamaeleonidae
  • (1) Archaius spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (2) Bradypodion spp.

IISouth African dwarf chameleonsCaméléons nains
  • (3) Brookesia spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

IILeaf chameleonsBrookésies
  • (4) Brookesia perarmata

IArmoured leaf chameleonBrookésie d’Antsingy
  • (5) Calumma spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (6) Chamaeleo spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (7) Furcifer spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (8) Kinyongia spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (9) Nadzikambia spp.

IIChameleonsCaméléons
  • (10) Trioceros spp.

IIChameleonsCaméléons
3.3.3Cordylidae
  • (1) Cordylus spp.

IIGirdled lizardsCordyles
3.3.4Gekkonidae
  • (1) Hoplodactylus spp.

IIINew-Zealand/Nouvelle-ZélandeNew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (2) Nactus serpensinsula

IISerpent Island geckoGecko de l’Île de Serpent
  • (3) Naultinus spp.

IINew Zealand geckosGeckos de la Nouvelle-Zélande
  • (4) Phelsuma spp.

IIDay Madagascar geckosGeckos de Madagascar
  • (5) Uroplatus spp.

IILeaf-tailed geckosGeckos à queue plate
3.3.5Helodermatidae
  • (1) Heloderma spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIVenomous Beaded lizardsHélodermes lézards vénéneux
  • (2) Heloderma horridum charlesbogerti

IGuatemalan beaded lizardHéloderme granuleux
3.3.6Iguanidae
  • (1) Amblyrhynchus cristatus

IIMarine iguanaIguane marin
  • (2) Brachylophus spp.

IBanded iguanasBrachylophes
  • (3) Conolophus spp.

IILand iguanasIguanes terrestres
  • (4) Ctenosaura bakeri

IIBaker’s spiny-tailed iguanaIguane à queue épineuse de l’île d’Utila
  • (5) Ctenosaura melanosterna

IISpiny-tailed iguanaIguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan
  • (6) Ctenosaura oedirhina

IIRoatan spiny-tailed iguanaIguane à queue épineuse de l’île de Roatan
  • (7) Ctenosaura palearis

IIGuatemalan spiny-tailed iguanaIguane à queue épineuse du Guatemala
  • (8) Cyclura spp.

IRhinoceros iguanasIguanes à cornes
  • (9) Iguana spp.

IICommon iguanasIguanes vrais
  • (10) Phrynosoma blainvillii

IICoast horned lizardLézard cornu
  • (11) Phrynosoma cerroense

IICedros Island horned lizardLézard cornu
  • (12) Phrynosoma coronatum

IISan Diego horned lizardLézard cornu de San Diego
  • (13) Phrynosoma wigginsi

IIGulf Coast horned lizardLézard cornu
  • (14) Sauromalus varius

ISan Estaban Island chuckwallaChuckwalla de l’Île de San Esteban
3.3.7Lacertidae
  • (1) Gallotia simonyi

IHierro giant lizardLézard géant de Hierro
  • (2) Podarcis lilfordi

IILilford’s wall lizardLézard des Baléares
  • (3) Podarcis pityusensis

IIIbiza wall lizardLézard des Pityuses
3.3.8Scincidae
  • (1) Corucia zebrata

IIPrehensile-tailed skinkScinque géant des îles Salomon
3.3.9Teiidae
  • (1) Crocodilurus amazonicus

IIDragon lizardletCrocodilure lézardet
  • (2) Dracaena spp.

IICaiman lizardsDracènes
  • (3) Tupinambis spp.

IITegu lizardsTégus
3.3.10Varanidae
  • (1) Varanus spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIMonitor lizardsVarans
  • (2) Varanus bengalensis

IBengal monitorVaran du Bengale
  • (3) Varanus flavescens

IYellow monitorVaran jaune
  • (4) Varanus griseus

IDesert monitorVaran du désert
  • (5) Varanus komodoensis

IKomodo dragonDragon de Komodo
  • (6) Varanus nebulosus

IClouded monitorVaran du Nil
3.3.11Xenosauridae
  • (1) Shinisaurus crocodilurus

IIChinese crocodile lizardShinisaure crocodilure
3.4.0SERPENTES
3.4.1Boidae
  • (1) Boidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBoasBoas
  • (2) Acrantophis spp.

IMadagascar boa constrictorsBoas constricteurs de Madagascar
  • (3) Boa constrictor occidentalis

IArgentina boa constrictorBoa constricteur de l’Argentine
  • (4) Epicrates inornatus

IPuerto Rican boaBoa de Porto Rico
  • (5) Epicrates monensis

IMona Virgin Islands boaBoa des Îles Vierges
  • (6) Epicrates subflavus

IJamaican boaBoa de la Jamaïque
  • (7) Sanzinia madagascariensis

IMadagascar tree boaBoa arboricole de Madagascar
3.4.2Bolyeriidae
  • (1) Bolyeriidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRound Island boasBoas de Round Island
  • (2) Bolyeria multocarinata

IRound Island Mauritius boaBoa de Maurice
  • (3) Casarea dussumieri

IRound Island boaBoa de Round Island
3.4.3Colubridae
  • (1) Atretium schistosum

IIIIndia/IndeOlivaceous keel-back water snakeSerpent ardoisé
  • (2) Cerberus rhynchops

IIIIndia/IndeDog-faced water snakeSerpent d’eau à tête de chien
  • (3) Clelia clelia

IIMussurana snakeMussurana
  • (4) Cyclagras gigas

IIFalse water cobraFaux cobra
  • (5) Elachistodon westermanni

IIWestermann’s snakeCouleuvre de Westermann
  • (6) Ptyas mucosus

IIAsian rat snakeSerpent-ratier asiatique
  • (7) Xenochrophis piscator

IIIIndia/IndeChequered keel-back water snakeCouleuvre pêcheuse
3.4.4Elapidae
  • (1) Hoplocephalus bungaroides

IIBroad-headed snakeSerpent à taches jaunes
  • (2) Micrurus diastema

IIIHondurasAtlantic coral snakeSerpent-corail
  • (3) Micrurus nigrocinctus

IIIHondurasBlack-banded coral snakeSerpent-corail à bandes noires
  • (4) Naja atra

IITaiwan cobraCobra de Taiwan
  • (5) Naja kaouthia

IIMonocled cobraCobra à monocle
  • (6) Naja mandalayensis

IIBurmese spitting cobraCobra de Mandalay
  • (7) Naja naja

IIAsian or Indian cobraCobra indien
  • (8) Naja oxiana

IICentral Asian cobraCobra d’Asie centrale
  • (9) Naja philippinensis

IINorthern Philippine cobraCobra cracheur des Philippines
  • (10) Naja sagittifera

IIAndaman CobraCobra des îles Andaman
  • (11) Naja samarensis

IIVisayan cobraCobra des Indes
  • (12) Naja siamensis

IIIndochinese spitting cobraCobra cracheur indochinois
  • (13) Naja sputatrix

IISouthern Indonesian spitting cobraCobra cracheur du sud de l’Indonésie
  • (14) Naja sumatrana

IISumatran cobraCobra cracheur doré
  • (15) Ophiophagus hannah

IIKing cobraCobra Hannah
3.4.5Loxocemidae
  • (1) Loxocemidae spp.

IIMexican pythonsPythons mexicains
3.4.6Pythonidae
  • (1) Pythonidae spp.

(Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIPythonsPythons
  • (2) Python molurus molurus

IIndian rock pythonPython de l’Inde
3.4.7Tropidophiidae
  • (1) Tropidophiidae spp.

IIWood boasBoas
3.4.8Viperidae
  • (1) Crotalus durissus

IIIHondurasSouth American rattlesnakeCrotale sud-américain
  • (2) Daboia russelii

IIIIndia/IndeRussell’s viperVipère de Russell
  • (3) Trimeresurus mangshanensis

IIMangshan pit viperVipère à fossettes du mont Mang
  • (4) Vipera ursinii

(Only the population of Europe, except the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

IOrsini’s viperVipère d’Orsini
  • (5) Vipera wagneri

IIWagner’s viperVipère de Wagner
3.5.0TESTUDINES
3.5.1Carettochelyidae
  • (1) Carettochelys insculpta

IIPig-nosed turtleCarrettochélyde d’Australie
3.5.2Chelidae
  • (1) Chelodina mccordi

(Zero export quota for specimens from the wild./Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages.)

IIRoti snake-necked turtleChélodine de McCord
  • (2) Pseudemydura umbrina

IWestern short-necked swamp tortoiseTortue à col de serpent de l’Ouest
3.5.3Cheloniidae
  • (1) Cheloniidae spp.

IMarine turtlesTortues de mer
3.5.4Chelydridae
  • (1) Macrochelys temminckii

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueAlligator snapping turtleTortue alligator
3.5.5Dermatemydidae
  • (1) Dermatemys mawii

IICentral American river turtleTortue de Tabasco
3.5.6Dermochelyidae
  • (1) Dermochelys coriacea

ILeatherback sea turtle, leatherback turtleTortue luth
3.5.7Emydidae
  • (1) Clemmys guttata

IISpotted turtleTortue ponctuée
  • (2) Emydoidea blandingii

IIBlanding’s TurtleTortue mouchetée
  • (3) Glyptemys insculpta

IIWood turtleTortue des bois
  • (4) Glyptemys muhlenbergii

IBog turtleTortue de Muhlenberg
  • (5) Graptemys spp.

IIIUnited States of America/États-Unis d’AmériqueMap turtlesGraptémydes
  • (6) Malaclemys terrapin

IIDiamondback terrapinTortue à dos diamantée
  • (7) Terrapene spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBox turtlesTortues tabatières
  • (8) Terrapene coahuila

ICoahuila box turtleTortue du Mexique
3.5.8Geoemydidae
  • (1) Batagur affinis

ISouthern River terrapinTortue
  • (2) Batagur baska

IRiver terrapinTortue fluviale indienne
IIPainted batagurTortue
  • (4) Batagur dhongoka

IIThree-striped roofed turtleTortue
  • (5) Batagur kachuga

IIRed-crowned roofed turtleTortue
IIBurmese roofed turtleTortue
  • (7) Cuora spp.

(Zero export quota on wild specimens of Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui for commercial purposes./Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l’objet de transactions commerciales.)

IISoutheast Asian box turtlesTortues-boîtes d’Asie orientale
  • (8) Cyclemys spp.

IIAsian leaf turtlesTortues d’eau douce
  • (9) Geoclemys hamiltonii

ISpotted black pond turtleTortue de Hamilton
  • (10) Geoemyda japonica

IIRyukyu leaf turtleTortue
  • (11) Geoemyda spengleri

IIBlack-breasted leaf turtleGeoemyde de Spengler
  • (12) Hardella thurjii

IICrowned river turtleTortue de rivière
IIYellow-headed temple turtleHiérémyde d’Annandal
IIArakan forest turtleHéosémyde de l’Arakan
  • (15) Heosemys grandis

IIGiant Asian pond turtleHéosémyde géante
  • (16) Heosemys spinosa

IISpiny turtleHéosémyde épineuse
  • (17) Leucocephalon yuwonoi

IISulawesi forest turtleGéosémyde des Célèbes
  • (18) Malayemys macrocephala

IISnail-eating turtleÉmyde
  • (19) Malayemys subtrijuga

IIMalayan snail-eating turtleMalayémyde à trois arêtes
IIAnnam pond turtleÉmyde d’Annam
  • (21) Mauremys iversoni

IIIChina/ChineFujian pond turtleÉmyde d’Iverson
  • (22) Mauremys japonica

IIPond turtleÉmyde
  • (23) Mauremys megalocephala

IIIChina/ChineBig-headed pond turtleÉmyde chinoise à grosse tête
  • (24) Mauremys mutica

IIYellow pond turtleÉmyde mutique
  • (25) Mauremys nigricans

IIRed-necked pond turtleÉmyde chinoise à cou rouge
  • (26) Mauremys pritchardi

IIIChina/ChinePritchard’s pond turtleÉmyde de Pritchard
  • (27) Mauremys reevesii

IIIChina/ChineReeves’s turtleÉmyde chinoise de Reeves
  • (28) Mauremys sinensis

IIIChina/ChineChinese stripe-necked turtleÉmyde chinoise
  • (29) Melanochelys tricarinata

IThree-keeled Asian turtleTortue tricarénée
  • (30) Melanochelys trijuga

IIIndian black turtleTortue noire de l’Inde
  • (31) Morenia ocellata

IBurmese swamp turtleTortue de Birmanie
  • (32) Morenia petersi

IIIndian eyed turtleTortue
  • (33) Notochelys platynota

IIMalayan flat-shelled turtleTortue-boîte à dos plat
  • (34) Ocadia glyphistoma

IIIChina/ChineNotch-mouthed stripe-necked turtleTortue
  • (35) Ocadia philippeni

IIIChina/ChinePhilippen’s stripe-necked turtleTortue
IIMalayan giant turtleÉmyde géante de Bornéo
  • (37) Pangshura spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIRoofed turtlesKachugas
  • (38) Pangshura tecta

IIndian tent turtleTortue à toit de l’Inde
  • (39) Sacalia bealei

IIBeal’s eyed turtleÉmyde chinoise à trois ocelles
  • (40) Sacalia pseudocellata

IIIChina/ChineChinese false-eyed turtleÉmyde
  • (41) Sacalia quadriocellata

IIFour-eyed turtleÉmyde chinoise à quatre ocelles
  • (42) Siebenrockiella crassicollis

IIBlack marsh turtleÉmyde dentelée à trois carènes
  • (43) Siebenrockiella leytensis

IIPhilippine pond turtleHéosémyde de Leyte
  • (44) Vijayachelys silvatica

IICochin forest cane turtleTortue
3.5.9Platysternidae
  • (1) Platysternidae spp.

IBig-headed turtleTortue à grosse tête
3.5.10Podocnemididae
  • (1) Erymnochelys madagascariensis

IIMadagascar big-headed side-necked turtlePodocnémide de Madagascar
  • (2) Peltocephalus dumerilianus

IIBig-headed Amazon river turtlePodocnémide de Duméril
  • (3) Podocnemis spp.

IISouth American river turtlesTortues fluviatiles d’Amérique du Sud
3.5.11Testudinidae
  • (1) Testudinidae spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Geochelone sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour les spécimens de Geochelone sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

IITrue tortoisesTortues terrestres
  • (2) Astrochelys radiata

IMadagascar radiated tortoiseTortue rayonnée
  • (3) Astrochelys yniphora

IAngulated Madagascar tortoiseTortue de Madagascar
  • (4) Chelonoidis nigra

IGalapagos giant tortoiseTortue géante des Galapagos
  • (5) Geochelone platynota

IBurmese Star TortoiseTortue étoilée de Birmanie
  • (6) Gopherus flavomarginatus

IBolson gopher tortoiseGophère polyphème
  • (7) Psammobates geometricus

IGeometric tortoiseTortue géométrique
  • (8) Pyxis arachnoides

ISpider tortoiseTortue-araignée
  • (9) Pyxis planicauda

IMadagascar flat-tailed tortoisePyxide à queue plate
  • (10) Testudo kleinmanni

IEgyptian tortoiseTortue d’Egypte
3.5.12Trionychidae
  • (1) Amyda cartilaginea

IISoutheast Asian softshell turtleTrionyx cartilagineux
  • (2) Apalone spinifera atra

ICuatro Cienegas black softshell turtleTortue noire
  • (3) Chitra spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IINarrow-headed softshell turtlesTrionchychinés
  • (4) Chitra chitra

ISoutheast Asian narrow-headed softshell turtleTortue
  • (5) Chitra vandijki

IMyanmar narrow-headed softshell turtleTortue
  • (6) Dogania subplana

IIMalayan soft-shelled turtleTortue
  • (7) Lissemys ceylonensis

IISri Lankan flapshell turtleTortue
  • (8) Lissemys punctata

IIIndian flapshell turtleTortue de l’Inde
  • (9) Lissemys scutata

IIBurmese flapshell turtleTortue
  • (10) Nilssonia formosa

IIBurmese peacock softshellTortue
  • (11) Nilssonia gangetica

IIndian Ganges softshell turtleTortue du Gange
  • (12) Nilssonia hurum

IPeacock-marked softshell turtleTrionyx paon
  • (13) Nilssonia leithii

IILeith’s softshell turtleTortue
  • (14) Nilssonia nigricans

IBlack softshell turtleTrionyx sombre
  • (15) Palea steindachneri

IIWattle-necked softshell turtleTrionyx à cou caronculé
  • (16) Pelochelys spp.

IIGiant softshell turtlesTortues
  • (17) Pelodiscus axenaria

IIChinese softshell turtleTortue
  • (18) Pelodiscus maackii

IIChinese softshell turtleTortue
  • (19) Pelodiscus parviformis

IIChinese softshell turtleTortue
  • (20) Rafetus swinhoei

IIYangtze softshell turtleTrionyx du Yang-tse
4.0.0AMPHIBIA
4.1.0ANURA
4.1.1Aromobatidae
  • (1) Allobates femoralis

IIBrilliant-thighed poison frogEpipédobate fémorale
  • (2) Allobates hodli

IIPoison frogEpipédobate
  • (3) Allobates myersi

IIPoison frogEpipédobate
  • (4) Allobates rufulus

IIPoison frogEpipédobate
  • (5) Allobates zaparo

IISanguine poison frogEpipédobate zaparo
4.1.2Bufonidae
  • (1) Amietophrynus superciliaris

ICameroon toadCrapaud du Cameroun
  • (2) Altiphrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (3) Atelopus zeteki

IZetek’s frogGrenouille de Zetek
  • (4) Incilius periglenes

IMonte Verde golden toadCrapaud doré
  • (5) Nectophrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
  • (6) Nimbaphrynoides spp.

IViviparous toadsCrapauds vivipares
4.1.3Calyptocephalellidae
  • (1) Calyptocephalella gayi

IIIChile/ChiliWide mouth toadCrapaud à grande bouche
4.1.4Dendrobatidae
  • (1) Adelphobates spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (2) Ameerega spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (3) Andinobates spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (4) Dendrobates spp.

IIPoison-dart frogsDendrobates
  • (5) Epipedobates spp.

IIPoison-arrow frogsEpipedobates
  • (6) Excidobates spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (7) Hyloxalus azureiventris

IISky-blue poison frogEpipedobate au ventre bleu
  • (8) Minyobates spp.

IIDemonic poison frogsMinyobates de Steyermark
  • (9) Oophaga spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
  • (10) Phyllobates spp.

IIPoison-arrow frogsPhyllobates
  • (11) Ranitomeya spp.

IIPoison frogsGrenouilles venimeuses
4.1.5Dicroglossidae
  • (1) Euphlyctis hexadactylus

IIAsian bullfrogCrapaud d’Asie
  • (2) Hoplobatrachus tigerinus

IIIndian bullfrogCrapaud indien
4.1.6Hylidae
  • (1) Agalychnis spp.

IITree frogsRainettes
4.1.7Mantellidae
  • (1) Mantella spp.

IIMantellasMantelles
4.1.8Microhylidae
  • (1) Dyscophus antongilii

ITomato frogGrenouille tomate
  • (2) Scaphiophryne gottlebei

IIRed rain frogGrenouille rouge
4.1.9Myobatrachidae
  • (1) Rheobatrachus spp.

(Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus.)

IIGastric-brooding frogsGrenouilles à incubation gastrique
4.2.0CAUDATA
4.2.1Ambystomatidae
  • (1) Ambystoma dumerilii

IILake Patzcuaro salamanderSalamandre du lac Patzcuaro
  • (2) Ambystoma mexicanum

IIMexican axolotlSalamandre du Mexique
4.2.2Cryptobranchidae
  • (1) Andrias spp.

IGiant salamandersSalamandres géantes
  • (2) Cryptobranchus alleganiensis

IIIUnited States of America/État Unis d’AmériqueHellbenderSalamandre
4.2.3Hynobiidae
  • (1) Hynobius amjiensis

IIIChina/ChineAmji’s salamanderSalamandre
4.2Salamandridae
  • (1) Neurergus kaiseri

IKaiser spotted newtTriton tacheté de Kaiser
5.0.0ELASMOBRANCHII
5.1.0CARCHARHINIFORMES
5.1.1Carcharhinidae
  • (1) Carcharhinus longimanus

IIOceanic whitetip sharkRequin océanique
5.1.2Sphyrnidae
  • (1) Sphyrna lewini

IIScalloped hammerhead sharkRequin marteau halicorne
  • (2) Sphyrna mokarran

IIGreat hammerhead sharkGrand requin marteau
  • (3) Sphyrna zygaena

IISmooth hammerhead sharkRequin marteau commun
5.2.0LAMNIFORMES
5.2.1Cetorhinidae
  • (1) Cetorhinus maximus

IIBasking sharkRequin pèlerin
5.2.2Lamnidae
  • (1) Carcharodon carcharias

IIGreat white sharkGrand requin blanc
  • (2) Lamna nasus

IIPorbeagle sharkRequin-taupe commun
5.3.0ORECTOLOBIFORMES
5.3.1Rhincodontidae
  • (1) Rhincodon typus

IIWhale sharkRequin-baleine
5.4.0PRISTIFORMES
5.4.1Pristidae
  • (1) Pristidae spp.

ISawfishesPoissons-scies
5.5.0RAJIFORMES
5.5.1Mobulidae
  • (1) Manta spp.

IIManta raysRaies mantas
6.0.0ACTINOPTERYGII
6.1.0ACIPENSERIFORMES
  • (1) ACIPENSERIFORMES spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IISturgeonsEsturgeons
6.1.1Acipenseridae
  • (1) Acipenser brevirostrum

IShortnose sturgeonEsturgeon à museau court
  • (2) Acipenser sturio

IEuropean sturgeonEsturgeon commun d’Europe
6.2.0ANGUILLIFORMES
6.2.1Anguillidae
  • (1) Anguilla anguilla

IIEuropean eelAnguille d’Europe
6.3.0CYPRINIFORMES
6.3.1Catostomidae
  • (1) Chasmistes cujus

ICui-uiCui-ui
6.3.2Cyprinidae
  • (1) Caecobarbus geertsii

IIBlind cave fishPoisson cavernicole aveugle
  • (2) Probarbus jullieni

IGiant river carpBarbeau de Jullien
6.4.0OSTEOGLOSSIFORMES
6.4.1Arapaimidae
  • (1) Arapaima gigas

IIArapaimaPirarucu
6.4.2Osteoglossidae
IAsian arowanaScléropage d’Asie
6.5.0PERCIFORMES
6.5.1Labridae
  • (1) Cheilinus undulatus

IIHumphead wrasseNapoléon
6.5.2Sciaenidae
  • (1) Totoaba macdonaldi

IMacDonald weakfishAcoupa de Macdonald
6.6.0SILURIFORMES
6.6.1Pangasiidae
  • (1) Pangasianodon gigas

IThailand giant catfishSilure géant
6.7.0SYNGNATHIFORMES
6.7.1Syngnathidae
  • (1) Hippocampus spp.

IISeahorsesHippocampes
7.0.0SARCOPTERYGII
7.1.0CERATODONTIFORMES
7.1.1Ceratodontidae
  • (1) Neoceratodus forsteri

IIAustralian lungfishDipneuste
7.2.0COELACANTHIFORMES
7.2.1Latimeriidae
  • (1) Latimeria spp.

ICoelacanthsCoelacanthes
8.0.0.0ECHINODERMATA
8.1.0.0HOLOTHUROIDEA
8.1.1.0ASPIDOCHIROTIDA
8.1.1.1Stichopodidae
  • (1) Isostichopus fuscus

IIIEcuador/ÉquateurSea cucumberConcombre de mer
9.0.0.0ARTHROPODA
9.1.0.0ARACHNIDA
9.1.1.0ARANEAE
9.1.1.1Theraphosidae
  • (1) Aphonopelma albiceps

IITarantulaTarentule
  • (2) Aphonopelma pallidum

IITarantulaTarentule
  • (3) Brachypelma spp.

IIRed-legged tarantulasTarentules à pattes rouges
9.1.2.0SCORPIONES
9.1.2.1Scorpionidae
  • (1) Pandinus dictator

IIEmperor scorpionScorpion
  • (2) Pandinus gambiensis

IIEmperor scorpionGrand scorpion du Sénégal
  • (3) Pandinus imperator

IIEmperor scorpionScorpion
9.2.0.0INSECTA
9.2.1.0COLEOPTERA
9.2.1.1Lucanidae
  • (1) Colophon spp.

IIISouth Africa/Afrique du SudStag beetlesLucanes cerf-volant
9.2.1.2Scarabaeidae
  • (1) Dynastes satanas

IISatanas beetleDynaste satanas
9.2.2.0LEPIDOPTERA
9.2.2.1Nymphalidae
  • (1) Agrias amydon boliviensis

IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon
  • (2) Morpho godartii lachaumei

IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon
  • (3) Prepona praeneste buckleyana

IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieButterflyPapillon
9.2.2.2Papilionidae
  • (1) Atrophaneura jophon

IISri Lankan rose butterflyLépidoptère papilionidé du Sri Lanka
  • (2) Atrophaneura pandiyana

IIMalabar rose butterflyPapillon
  • (3) Bhutanitis spp.

IIBhutan glory swallowtail butterfliesOrnithoptères
  • (4) Ornithoptera spp.

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIBirdwing butterfliesOrnithoptères
  • (5) Ornithoptera alexandrae

IQueen Alexandra’s birdwing butterflyReine Alexandre
  • (6) Papilio chikae

ILuzon peacock swallowtail butterflyMachaon de Luzon
  • (7) Papilio homerus

IHomerus swallowtail butterflyPorte-queue Homerus
  • (8) Papilio hospiton

IICorsican swallowtail butterflyPorte-queue de Corse
  • (9) Parnassius apollo

IIMountain apollo butterflyApollon
  • (10) Teinopalpus spp.

IIKaiserihind butterfliesPapillons de Kaiser
  • (11) Trogonoptera spp.

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
  • (12) Troides spp.

IIBirdwing butterfliesPapillons, ornithoptères
10.0.0.0ANNELIDA
10.1.0.0HIRUDINOIDEA
10.1.1.0ARHYNCHOBDELLIDA
10.1.1.1Hirudinidae
  • (1) Hirudo medicinalis

IIMedicinal leechSangsue médicinale
  • (2) Hirudo verbana

IISouthern medicinal leechSangsue de Verbano
11.0.0.0MOLLUSCA
11.1.0.0BIVALVIA
11.1.1.0.MYTILOIDA
11.1.1.1.Mytilidae
  • (1) Lithophaga lithophaga

IIEuropean date musselDatte de mer
11.1.2.0UNIONOIDA
11.1.2.1Unionidae
  • (1) Conradilla caelata

IBirdwing pearly musselDysnomie
  • (2) Cyprogenia aberti

IIEdible naiadDysnomie
  • (3) Dromus dromas

IDromedary naiadDysnomie
  • (4) Epioblasma curtisi

ICurtis’ naiadDysnomie
  • (5) Epioblasma florentina

IYellow-blossom naiadDysnomie
  • (6) Epioblasma sampsonii

ISampson’s naiadDysnomie
  • (7) Epioblasma sulcata perobliqua

IWhite cats paw musselDysnomie
  • (8) Epioblasma torulosa gubernaculum

IGreen-blossomDysnomie
  • (9) Epioblasma torulosa rangiana

IITan-blossom naiadDysnomie ventrue jaune
  • (10) Epioblasma torulosa torulosa

ITubercled-blossom naiadDysnomie
  • (11) Epioblasma turgidula

ITurgid-blossom naiadDysnomie
  • (12) Epioblasma walkeri

IBrown-blossom naiadDysnomie
  • (13) Fusconaia cuneolus

IFine-rayed pigtoeMoule
  • (14) Fusconaia edgariana

IShiny pigtoeMoule
  • (15) Lampsilis higginsii

IHiggin’s eye pearly musselMoule
  • (16) Lampsilis orbiculata orbiculata

IPinkmucketMoule
  • (17) Lampsilis satur

IPlain pocketbook pearly musselMoule
  • (18) Lampsilis virescens

IAlabama lamp pearly musselMoule
  • (19) Plethobasus cicatricosus

IWhite wartyback pearly musselMoule
  • (20) Plethobasus cooperianus

IOrange-footed pimpleback pearly musselMoule
  • (21) Pleurobema clava

IIClubshell pearly musselMoule
  • (22) Pleurobema plenum

IRough pigtoeMoule
  • (23) Potamilus capax

IFat pocketbook pearly musselMoule
  • (24) Quadrula intermedia

ICumberland monkey-face pearly musselMoule
  • (25) Quadrula sparsa

IAppalachian monkey-face pearly musselMoule
  • (26) Toxolasma cylindrella

IPale lilliput musselMoule
  • (27) Unio nickliniana

INicklin’s pearly musselMoule
  • (28) Unio tampicoensis tecomatensis

ITampico pearly musselMoule
  • (29) Villosa trabalis

ICumberland bean pearly musselMoule
11.1.3.0VENEROIDA
11.1.3.1Tridacnidae
  • (1) Tridacnidae spp.

IIGiant clamsPalourdes géantes
11.2.0.0.GASTROPODA
11.2.1.0MESOGASTROPODA
11.2.1.1Strombidae
  • (1) Strombus gigas

IIQueen conchStrombe géante
11.2.2.0STYLOMMATOPHORA
11.2.2.1Achatinellidae
  • (1) Achatinella spp.

ILittle agate snailsEscargots
11.2.2.2Camaenidae
  • (1) Papustyla pulcherrima

IIManus green tree snailEscargots
12.0.0.0CNIDARIA
12.1.0.0ANTHOZOA
12.1.1.0ANTIPATHARIA
  • (1) ANTIPATHARIA spp.

IIBlack coralsCoraux noirs
12.1.2.0GORGONACEAE
12.1.2.1Coralliidae
  • (1) Corallium elatius

IIIChina/ChineBokeCorail
  • (2) Corallium japonicum

IIIChina/ChineCoralCorail
  • (3) Corallium konjoi

IIIChina/ChineWhite coralCorail blanc
  • (4) Corallium secundum

IIIChina/ChinePink coralCorail rose
12.1.3.0HELIOPORACEA
12.1.3.1Helioporidae
  • (1) Helioporidae spp.

(Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIBlue coralsCoraux bleus
12.1.4.0SCLERACTINIA
  • (1) SCLERACTINIA spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIStony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower coralsMadrépores, coraux blancs
12.1.5.0STOLONIFERA
12.1.5.1Tubiporidae
  • (1) Tubiporidae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIOrgan pipe coralsTubiporidés
12.2.0.0HYDROZOA
12.2.1.0MILLEPORINA
12.2.1.1Milleporidae
  • (1) Milleporidae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIFire coralsMilléporidés
12.2.2.0STYLASTERINA
12.2.2.1Stylasteridae
  • (1) Stylasteridae spp.

(Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IILace coralsStylastéridés

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, in cloth, and in derived manufactured products and other handicraft artefacts. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words “VICUÑA-ARGENTINA”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.

Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits fabriqués avec ceux-ci et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-ARGENTINA ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas, and in cloth and items made thereof, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words “VICUÑA-CHILE”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.

Population du Chili (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-CHILE ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in cloth and items made from that wool, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words “VICUÑA ECUADOR”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA ECUADOR-ARTESANÍA”. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.

Population de l’Équateur (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-ECUADOR ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-ECUADOR-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicuñas and in the stock extant at the time of the ninth meeting of the Conference of the Parties (November 1994) of 3249 kg of wool, and in cloth and items made from that wool, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words “VICUÑA-PERÚ”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly.

Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-PERÚ ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

For the exclusive purpose of allowing international trade in wool sheared from live vicunas, and in cloth and items made from that wool, including luxury handicrafts and knitted articles. The reverse side of the cloth must bear the logotype adopted by the range States of the species, which are signatories to the Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, and the selvages, the words “VICUÑA-BOLIVIA”. Other products must bear a label including the logotype and the designation “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly.

Population de l’État plurinational de Bolivie (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles fabriqués avec ceux-ci, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-BOLIVIA ». Les autres produits doivent porter une étiquette sur laquelle figure le logo et les mots « VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

For the exclusive purpose of allowing:

  • (a) trade in hunting trophies for non-commercial purposes;

  • (b) trade in live animals to appropriate and acceptable destinations, as defined in Resolution Conf. 11.20, for Botswana and Zimbabwe and for in situ conservation programmes for Namibia and South Africa;

  • (c) trade in hides;

  • (d) trade in hair;

  • (e) trade in leather goods for commercial or non-commercial purposes for Botswana, Namibia and South Africa and for non-commercial purposes for Zimbabwe;

  • (f) trade in individually marked and certified ekipas incorporated in finished jewellery for non-commercial purposes for Namibia and ivory carvings for non-commercial purposes for Zimbabwe;

  • (g) trade in registered raw ivory (for Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, whole tusks and pieces) subject to the following:

    • (i) only registered government-owned stocks, originating in all of those States (excluding seized ivory and ivory of unknown origin),

    • (ii) only to trading partners that have been verified by the Secretariat, in consultation with the Standing Committee, to have sufficient national legislation and domestic trade controls to ensure that the imported ivory will not be re-exported and will be managed in accordance with all requirements of Resolution Conf. 10.10 (Rev. CoP16) concerning domestic manufacturing and trade,

    • (iii) not before the Secretariat has verified the prospective importing countries and the registered government-owned stocks,

    • (iv) raw ivory pursuant to the conditional sale of registered government-owned ivory stocks agreed at CoP12, which are 20,000 kg (Botswana), 10,000 kg (Namibia) and 30,000 kg (South Africa),

    • (v) in addition to the quantities agreed at CoP12, government-owned ivory from Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe registered by 31 January 2007 and verified by the Secretariat may be traded and despatched, with the ivory in subparagraph (iv) above, in a single sale per destination under strict supervision of the Secretariat,

    • (vi) the proceeds of the trade are used exclusively for elephant conservation and community conservation and development programmes within or adjacent to the elephant range, and

    • (vii) the additional quantities specified in subparagraph (v) above are to be traded only after the Standing Committee has agreed that the above conditions have been met; and

  • (h) no further proposals to allow trade in elephant ivory from populations already in Appendix II are to be submitted to the Conference of the Parties for the period from CoP14 and ending nine years from the date of the single sale of ivory that is to take place in accordance with provisions in subparagraphs (g)(i) to (iii), (vi) and (vii). In addition such further proposals are to be dealt with in accordance with Decisions 14.77 and 14.78 (Rev. CoP15).

On a proposal from the Secretariat, the Standing Committee can decide to cause this trade to cease partially or completely in the event of non-compliance by exporting or importing countries, or in the case of proven detrimental impacts of the trade on other elephant populations.

All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I and the trade in them is regulated accordingly.

Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre :

  • a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;

  • b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;

  • c) le commerce des peaux;

  • d) le commerce des poils;

  • e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;

  • f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;

  • g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :

    • (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),

    • (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP16) concernant la fabrication et le commerce intérieurs,

    • (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,

    • (iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie,

    • (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,

    • (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,

    • (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies;

  • h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CdP15).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l’objet de transactions commerciales.

Comprend le taxon Scleropages inscriptus.

PART II/PARTIE II

Flora/Flora

Column I/

Colonne I

Column II/

Colonne II

Column III/

Colonne III

Column IV/

Colonne IV

Column V/

Colonne V

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

Appendix to the Convention/

Annexe de la Convention

Listing Country/

Pays d’inscription

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

13.0.0FLORA
13.1.0AGAVACEAE
  • (1) Agave parviflora

ILittle princess agaveAgave
IIQueen Victoria agaveAgave de la Reine Victoria
  • (3) Nolina interrata

IIDehesa beargrassAgave
  • (4) Yucca queretaroensis

IIQueretaro yuccaYucca
13.2.0AMARYLLIDACEAE
IISnowdropsPerce-neige
IISternbergiasCrocus d’automne
13.3.0ANACARDIACEAE
  • (1) Operculicarya decaryi

IIJabihyJabihy
  • (2) Operculicarya hyphaenoides

IIJabihyJabihy
  • (3) Operculicarya pachypus

IITabilyTabily
13.4.0APOCYNACEAE
IIHoodiasHoodias

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IIElephant’s trunksPachypodes
  • (3) Pachypodium ambongense

IElephant’s trunkPachypode
  • (4) Pachypodium baronii

IElephant’s trunkPachypode
  • (5) Pachypodium decaryi

IElephant’s trunkPachypode
IISnake-root devil-pepperSarpaganda
13.5.0ARALIACEAE

(Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IIAsiatic ginsengGinseng asiatique
IIAmerican ginsengGinseng à cinq folioles
13.6.0ARAUCARIACEAE
  • (1) Araucaria araucana

IMonkey-puzzle treeAraucaria du Chili
13.7.0BERBERIDACEAE
IIHimalayan may-applePodophylle de l’Himalaya
13.8.0BROMELIACEAE
IIHarris’ tillandsiaTillande
IIKam’s tillandsiaTillande
IIMaury’s tillandsiaTillande
IIXerographic tillandsiaTillande
13.9.0CACTACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)

IICactiCactus
  • (2) Ariocarpus spp.

ILiving rock cactiCactus
  • (3) Astrophytum asterias

IStar cactusCactus
  • (4) Aztekium ritteri

IAztec cactusCactus aztèque
  • (5) Coryphantha werdermannii

IJabali pincushion cactusCactus
  • (6) Discocactus spp.

IDisco cactiCactus
  • (7) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi

ILindsay’s hedgehog cactusCactus
  • (8) Echinocereus schmollii

ILamb’s-tail cactusCactus
  • (9) Escobaria minima

INellie’s cory cactusCactus
  • (10) Escobaria sneedii

ISneed’s pincushion cactusCactus
  • (11) Mammillaria pectinifera

IConchilinqueCactus
  • (12) Mammillaria solisioides

IPitayitaCactus
  • (13) Melocactus conoideus

IConelike Turk’s-cap cactusCactus
  • (14) Melocactus deinacanthus

IWonderfully bristled Turk’s-cap cactusCactus
  • (15) Melocactus glaucescens

IWooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactusCactus
  • (16) Melocactus paucispinus

IFew-spined Turk’s-cap cactusCactus
  • (17) Obregonia denegrii

IArtichoke cactusCactus
  • (18) Pachycereus militaris

ITeddy-bear cactusCactus
  • (19) Pediocactus bradyi

IBrady’s pincushion cactusCactus
  • (20) Pediocactus knowltonii

IKnowlton’s cactusCactus
  • (21) Pediocactus paradinei

IParadine’s cactusCactus
  • (22) Pediocactus peeblesianus

IPeeble’s Navajo cactusCactus
  • (23) Pediocactus sileri

ISiler’s pincushion cactusCactus
  • (24) Pelecyphora spp.

IHatchet cactiCactus haches
  • (25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii

ITobusch’s fishhook cactusCactus
  • (26) Sclerocactus erectocentrus

INeedle-spined pineapple cactusCactus
  • (27) Sclerocactus glaucus

IUnita Basin hookless cactusCactus
  • (28) Sclerocactus mariposensis

IMariposa cactusCactus
  • (29) Sclerocactus mesae-verdae

IMesa Verde cactusCactus
  • (30) Sclerocactus nyensis

ITonopah fishhook cactusCactus
  • (31) Sclerocactus papyracanthus

IGrama-grass cactusCactus
  • (32) Sclerocactus pubispinus

IGreat Basin fishhook cactusCactus
  • (33) Sclerocactus wrightiae

IWright’s fishhook cactusCactus
  • (34) Strombocactus spp.

IDisk cactiCactus
  • (35) Turbinicarpus spp.

ITurbinicactiCactus
  • (36) Uebelmannia spp.

IUebelmann cactiCactus
13.10.0CARYOCARACEAE
IIAjoCariocar de Costa Rica
13.11.0COMPOSITAE (ASTERACEAE)
  • (1) Saussurea costus

ICostusSaussuréa
13.12.0CUCURBITACEAE
  • (1) Zygosicyos pubescens

IIToboryTobory
  • (2) Zygosicyos tripartitus

IIBetobokyBetoboky
13.13CUPRESSACEAE
  • (1) Fitzroya cupressoides

IAlerceAlerce
  • (2) Pilgerodendron uviferum

ICiprès de las GuaitecasCiprès de las Guaitecas
13.14.0CYATHEACEAE
IITree femsFougères arborescentes
13.15CYCADACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

IICycadsCycadées
  • (2) Cycas beddomei

IBeddom’s cycadCycadée
13.16.0DICKSONIACEAE
IITree fernFougère arborescente

(Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

IITree fernsFougères arborescentes
13.17.0DIDIEREACEAE
IIDidiereasDidiéréacées
13.18.0DIOSCOREACEAE
IIElephant’s footDioscorée
13.19.0DROSERACEAE
IIVenus fly-trapAttrape-mouches
13.20.0EBENACEAE

(Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)

IIMalagasy ebonyÉbène de Madagascar
13.21.0EUPHORBIACEAE

(Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ‘Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

IIEuphorbiasEuphorbes
  • (2) Euphorbia ambovombensis

IEuphorbiaEuphorbe
  • (3) Euphorbia capsaintemariensis

IEuphorbiaEuphorbe
  • (4) Euphorbia cremersii

(Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (5) Euphorbia cylindrifolia

(Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (6) Euphorbia decaryi

(Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (7) Euphorbia francoisii

IEuphorbiaEuphorbe
  • (8) Euphorbia moratii

(Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)

IEuphorbiaEuphorbe
  • (9) Euphorbia parvicyathophora

IEuphorbiaEuphorbe
  • (10) Euphorbia quartziticola

IEuphorbiaEuphorbe
  • (11) Euphorbia tulearensis

IEuphorbiaEuphorbe
13.22.0FAGACEAE
IIIRussian Federation/Fédération de RussieMongolian oakChêne de Mongolie
13.23FOUQUIERIACEAE
IIBoojum treeFouqueria
  • (2) Fouquieria fasciculata

IBoojum treeFouqueria
  • (3) Fouquieria purpusii

IBoojum treeFouqueria
13.24.0GNETACEAE
IIINepal/NépalGnetumGnétum
13.25.0JUGLANDACEAE
IIGavilan walnutNoyer
13.26.0LAURACEAE
IIRosewoodBois de rose
13.27.0LEGUMINOSAE (FABACEAE)
IIPernambuco woodBois de Pernambouc

(Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)

IIRosewoodPalissandre
IIIGuatemalaRosewoodPalissandre
IIThailand rosewoodPalissandre de Thaïlande
IIIGuatemalaRosewoodPalissandre
IIIPanamaRosewoodPalissandre
IIIGuatemalaRosewoodPalissandre
IIRosewoodPalissandre
  • (9) Dalbergia nigra

IBrazilian rosewoodPalissandre du Brésil
IICocobolo rosewoodPalissandre cocobolo
IIHonduras rosewoodPalissandre du Honduras
IIINicaragua, GuatemalaRosewoodPalissandre
  • (13) Dipteryx panamensis

IIICosta Rica, NicaraguaAlmendroAlmendro
IIAfrican teakTeck d’Afriquea
IICristobalCristobal
IIRed sandalwoodSantal rouge
  • (17) Senna meridionalis

IITarabyTaraby
13.28.0LILIACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)

IIAloesAloès
  • (2) Aloe albida

IAloesAloès blanchâtre
  • (3) Aloe albiflora

IAloesAloès
  • (4) Aloe alfredii

IAloesAloès
  • (5) Aloe bakeri

IAloesAloès
  • (6) Aloe bellatula

IAloesAloès
  • (7) Aloe calcairophila

IAloesAloès
  • (8) Aloe compressa

(Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)

IAloesAloès
  • (9) Aloe delphinensis

IAloesAloès
  • (10) Aloe descoingsii

IAloesAloès
  • (11) Aloe fragilis

IAloesAloès
  • (12) Aloe haworthioides

(Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.)

IAloesAloès
  • (13) Aloe helenae

IAloesAloès
  • (14) Aloe laeta

(Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.)

IAloesAloès
  • (15) Aloe parallelifolia

IAloesAloès
  • (16) Aloe parvula

IAloesAloès
  • (17) Aloe pillansii

IAloesAloès
  • (18) Aloe polyphylla

ISpiral aloeAloès spiralé
  • (19) Aloe rauhii

IAloesAloès
  • (20) Aloe suzannae

IAloesAloès
  • (21) Aloe versicolor

IAloesAloès
  • (22) Aloe vossii

IAloesAloès de Voss
13.29.0MAGNOLIACEAE
IIINepal/NépalMagnoliaMagnolia
13.30.0MELIACEAE
IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieCedarCèdre
IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de BolivieCedarCèdre
IIIPlurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie, Brazil/Brésil, Colombia/Colombie, Guatemala, Peru/PérouCentral America cedarCèdre d’Amérique
IIPacific coast mahoganyAcajou de la côte du Pacifique

(Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)

IIBigleaf mahoganyAcajou d’Amérique
IISmall leaf mahoganyAcajou d’Amérique
13.31.0NEPENTHACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

IITropical pitcherplantsNépenthès
  • (2) Nepenthes khasiana

IIndian tropical pitcherplantNépenthès
  • (3) Nepenthes rajah

IGiant tropical pitcherplantNépenthès
13.32.0OLEACEAE
IIIRussian Federation/Fédération de RussieManchurian ashFrêne de Mandchourie
13.33ORCHIDACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

IIOrchidsOrchidées
  • (2) Aerangis ellisii

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IOrchidOrchidée
  • (3) Dendrobium cruentum

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IOrchidOrchidée
  • (4) Laelia jongheana

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IOrchidLélie
  • (5) Laelia lobata

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IOrchidLélie lobée
  • (6) Paphiopedilum spp.

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IAsian tropical lady’s-slipper orchidsOrchidée
  • (7) Peristeria elata

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IHoly ghost flowerFleur du Saint-Esprit
  • (8) Phragmipedium spp.

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

INew World tropical lady’s-slipper orchidsOrchidée
  • (9) Renanthera imschootiana

(Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of artificially propagated agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de reproduit artificiellement acceptée par la Conférence des Parties.)

IRed vanda orchidOrchidée
13.34.0OROBANCHACEAE
IIDesert-living cistancheCistanche
13.35.0PALMAE (ARECACEAE)
IIPalmPalmier
  • (2) Chrysalidocarpus decipiens

IButterfly palmPalmier manambe
  • (3) Lemurophoenix halleuxii

IIRed-lemur palmPalmier
IIISeychellesSea coconutCoco de mer
  • (5) Marojejya darianii

IIPalmPalmier
IITriangle palmPalmier triangle
  • (7) Ravenea louvelii

IIPalmPalmier
  • (8) Ravenea rivularis

IIMajestic palmPalmier
  • (9) Satranala decussilvae

IIPalmPalmier
  • (10) Voanioala gerardii

IIPalmPalmier
13.36.0PAPAVERACEAE
IIINepal/NépalPoppyPavot
13.37.0PASSIFLORACEAE
  • (1) Adenia firingalavensis

IIBottle lianaLiane bouteille
  • (2) Adenia olaboensis

IIVahisasetyVahisasety
  • (3) Adenia subsessifolia

IIKatakataKatakata
13.38.0PEDALIACEAE
  • (1) Uncarina grandidieri

IIUncarinaUncarina
  • (2) Uncarina stellulifera

IIUncarinaUncarina
13.39.0PINACEAE
  • (1) Abies guatemalensis

IGuatemalan firSapin du Guatemala
IIIRussian Federation/Fédération de RussieKorean nut pinePin de Corée
13.40.0PODOCARPACEAE
IIINepal/NépalPodocarpPodocarpe
  • (2) Podocarpus parlatorei

IParlatore’s podocarpPodocarpe d’Argentine
13.41.0PORTULACACEAE
IIPurselanesPourpiers
IIAvoniaAvonia
IISaw-toothed lewisiaLewisia
13.42.0PRIMULACEAE
IICyclamensCyclamens
13.43.0RANUNCULACEAE
IISpring adonisAdonis du printemps
IIGoldensealHydraste du Canada
13.44.0ROSACEAE
IIAfrican cherryPrunier d’Afrique
13.45.0RUBIACEAE
  • (1) Balmea stormiae

IAyuqueAyuque
13.46.0SANTALACEAE

(Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie.)

IIEast African sandalwoodBois de santal est-africain
13.47.0SARRACENIACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

IINorth American pitcherplantsSarracéniacées
  • (2) Sarracenia oreophila

IGreen pitcherplantSarracéniacée verte
  • (3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis

IAlabama canebrake pitcherplantSarracéniacée
  • (4) Sarracenia rubra ssp. jonesii

IMountain sweet pitcherplantSarracéniacée
13.48.0SCROPHULARIACEAE

(Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)

IIKutki
13.49.0STANGERIACEAE
IICycads
  • (2) Stangeria eriopus

IHottentot’s head, stangeria, fern-leafed cycad
13.50.0TAXACEAE
IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
IIYewIf
IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
IIHimalayan yewIf commun de l’Himalaya
13.51.0THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
IIAgarwoodBois d’agar
IIRaminsRamins
IIAgarwoodBois d’agar
13.52.0TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
IIINepal/NépalTetracentronTétracentron
13.53.0VALERIANACEAE
IIIndian nard
13.54.0VITACEAE
  • (1) Cyphostemma elephantopus

IILazampasikaLazampasika
  • (2) Cyphostemma laza

IILazaLaza
  • (3) Cyphostemma montagnacii

IILazambohitraLazambohitra
13.55.0WELWITSCHIACEAE
IIWelwitschiaWelwitschia de Baines
13.56.0ZAMIACEAE

(Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.)

IICycadsZamiacées
  • (2) Ceratozamia spp.

ICeratozamiasCeratozamias
  • (3) Chigua spp.

ICiguaCigua
  • (4) Encephalartos spp.

IAfrican cycadsEncephalartos
  • (5) Microcycas calocoma

IPalma corchoMicrocycas
13.57.0ZINGIBERACEAE
IIPhilippine garland flowerGandasuli
13.58.0ZYGOPHYLLACEAE
IIPalo santoBulnesia
IITree of lifeBois de vie
  •  Hatiora x graeseri

  •  Schlumbergera x buckleyi

  •  Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera truncata (cultivars)

  •  Cactaceae spp. colour mutants grafted on the following grafting stocks: Harrisia “Jusbertii”, Hylocereus trigonus or Hylocereus undatus

  •  Opuntia microdasys (cultivars).

Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

  •  Hatiora x graeseri

  •  Schlumbergera x buckleyi

  •  Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

  •  Schlumbergera truncata (cultivars)

  •  Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

  •  Opuntia microdasys (cultivars).

  • (a) Specimens are readily recognizable as artificially propagated and do not show any signs of having been collected in the wild such as mechanical damage or strong dehydration resulting from collection, irregular growth and heterogeneous size and shape within a taxon and shipment, algae or other epiphyllous organisms adhering to leaves, or damage by insects or other pests; and

  • (b) (i) when shipped in non-flowering state, the specimens must be traded in shipments consisting of individual containers (such as cartons, boxes, crates or individual shelves of CC-containers) each containing 20 or more plants of the same hybrid; the plants within each container must exhibit a high degree of uniformity and healthiness; and the shipment must be accompanied by documentation, such as an invoice, which clearly states the number of plants of each hybrid, or

    • (ii) when shipped in flowering state, with at least one fully open flower per specimen, no minimum number of specimens per shipment is required but specimens must be professionally processed for commercial retail sale, e.g. labelled with printed labels or packaged with printed packages indicating the name of the hybrid and the country of final processing. This should be clearly visible and allow easy verification.

Plants not clearly qualifying for the exemption must be accompanied by appropriate CITES documents.

Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :

  • a) Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs;

  • b) Selon le cas :

    • (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride,

    • (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour la vente au détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.

Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

  • Retour à la référence de la note de bas de page 12Artificially propagated hybrids and cultivars of Taxus cuspidata, live, in pots or other small containers, each consignment being accompanied by a label or document stating the name of the taxon or taxa and the text “artificially propagated”, are not subject to the provisions of the Convention.

Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

  • (a) seeds, spores and pollen (including pollinia);

  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;

  • (c) cut flowers of artificially propagated plants; and

  • (d) fruits and their parts and derivates of artificially propagated plants of the genus Vanilla.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

  • b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles;

  • c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;

  • d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

  • (a) seeds and pollen; and

  • (b) finished products packaged and ready for retail trade.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines et le pollen;

  • b) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail.

Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits fabriqués avec ceux-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

  • (a) seeds (including seedpods of Orchidaceae), spores and pollen (including pollinia). The exemption does not apply to seeds from Cactaceae spp. exported from Mexico, and to seeds from Beccariophoenix madagascariensis and Neodypsis decaryi exported from Madagascar;

  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;

  • (c) cut flowers of artificially propagated plants;

  • (d) fruits and their parts and derivatives of naturalized or artificially propagated plants of the genus Vanilla (Orchidaceae) and of the family Cactaceae;

  • (e) stems and flowers, and their parts and derivatives, of naturalized or artificially propagated plants of the genera Opuntia subgenus Opuntia and Selenicereus (Cactaceae); and

  • (f) finished products packaged and ready for retail trade of Euphorbia antisyphilitica.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;

  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquid, et transportées dans des conteneurs stériles;

  • c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;

  • d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;

  • e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;

  • f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail d’Euphorbia antisyphilitica.

Les grumes, les bois sciés et les placages.

Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits.

Les parties souterraines (les racines, les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre.

  • Retour à la référence de la note de bas de page #9All parts and derivatives except those bearing a label “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx]”.

Totes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant : « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/No. ZA /xxxxxx] ». ( « Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswanaselon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selonl’accord no NA/xxxxxx] »).

Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.

Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas visés par cette annotation.

L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

  • (a) seeds and pollen;

  • (b) seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, transported in sterile containers;

  • (c) fruits;

  • (d) leaves;

  • (e) exhausted agarwood powder, including compressed powder in all shapes; and

  • (f) finished products packaged and ready for retail trade; this exemption does not apply to beads, prayer beads and carvings.

Toutes les parties et tous les produits, sauf :

  • a) les graines et le pollen;

  • b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

  • c) les fruits;

  • d) les feuilles;

  • e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes;

  • f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

  • DORS/98-134, art. 1
  • DORS/2000-3, art. 2
  • DORS/2000-325, art. 1
  • DORS/2001-314, art. 1 à 3
  • DORS/2001-528, art. 1 à 3
  • DORS/2004-61, art. 1
  • DORS/2005-101, art. 1
  • DORS/2009-20, art. 1
  • DORS/2011-138, art. 1
  • DORS/2015-81, art. 1

SCHEDULE II/ANNEXE IIOther Species Requiring an Import Permit/Autres espèces qui exigent une licence d’importation

(Sections 6 and 14, subsection 15(1) and section 20)/(articles 6 et 14, paragraphe 15(1) et article 20)

Fauna/Faune

Column I/Colonne IColumn II/Colonne IIColumn III/Colonne III

Item/Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0CARNIVORA
1.2.0CANIDAE
  • (1) Nyctereutes procyonoides

Raccoon dogChien viverrin
1.2.1HERPESTIDAEMongoosesMangoustes
  • (1) 
    Atilax spp.
  • (2) 
    Bdeogale (=Galeriscus) spp.
  • (3) 
    Crossarchus spp.
  • (4) 
    Cynictis spp.
  • (5) 
    Dologale spp.
  • (6) 
    Galerella spp.
  • (7) 
    Galidia spp.
  • (8) 
    Galidictis spp.
  • (9) 
    Helogale spp.
  • (10) 
    Herpestes (=Xenogale, Galerella) spp.
  • (11) 
    Ichneumia spp.
  • (12) 
    Liberiictis spp.
  • (13) 
    Mungos spp.
  • (14) 
    Mungotictis spp.
  • (15) 
    Paracynictis spp.
  • (16) 
    Rhynchogale spp.
  • (17) 
    Salanoia spp.
  • (18) 
    Suricata spp.
2.0.0AVES
2.1.0PASSERIFORMES
  • (1) Sturnidae spp.

    (except/saufGracula religiosaand/etSturnus vulgaris)

Starlings, mynas and oxpeckersÉtourneaux, mainates et pique-boeufs
  • DORS/2000-3, art. 3

SCHEDULE III/ANNEXE III(Subsection 15(1))/(paragraphe 15(1))Schedule I Species Recognized as Endangered or Threatened in Canada/Espèces de l’annexe I désignées par le Canada comme espèces menacées d’extinction

PART 1/PARTIE 1

Fauna

Item/

Article

Column 1/Colonne 1Column 2/Colonne 2Column 3/Colonne 3

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0MAMMALIA
1.1.0CETACEA
1.1.1

Monodontidae

  • (1) Delphinapterus leucas

White (Beluga) WhaleBéluga (baleine blanche)
1.1.2

Delphinidae

  • (1) Phocoena phocoena

Harbour PorpoiseMarsouin commun
1.1.3

Balaenopteridae

  • (1) Megaptera novaeangliae

Humpback WhaleRorqual à bosse
1.1.4

Balaenidae

  • (1) Balaena mysticetus

Bowhead WhaleBaleine boréale
  • (2) Eubalaena glacialis

Right WhaleBaleine noire
1.2.0CARNIVORA
1.2.1

Mustelidae

  • (1) Enhydra lutris

Sea OtterLoutre de mer
1.3.0ARTIODACTYLA
1.3.1

Bovidae

  • (1) Bison bison athabascae

Wood BisonBison des bois
2.0.0AVES
2.1.0FALCONIFORMES
2.1.1

Falconidae

  • (1) Falco peregrinus anatum

Peregrine Falcon (anatum)Faucon pèlerin, anatum
2.2.0GRUIFORMES
2.2.1

Gruidae

  • (1) Grus americana

Whooping CraneGrue blanche d’Amérique
2.3.0CHARADRIIFORMES
2.3.1

Scolopacidae

  • (1) Numenius borealis

Eskimo CurlewCourlis esquimau
2.4.0STRIGIFORMES
2.4.1

Strigidae

  • (1) Strix occidentalis

Spotted OwlChouette tachetée
  • (2) Speotyto cunicularia

Burrowing OwlChouette des terriers
3.0.0REPTILIA
3.1.0TESTUDINATA
3.1.1

Dermochelyidae

Leatherback TurtleTortue luth
  • (1) Dermochelys coriacea

PART 2/PARTIE 2

Flora

Column 1/Colonne 1Column 2/Colonne 2Column 3/Colonne 3

Item/

Article

Regulated Taxa/

Taxons réglementés

English Common Name/

Nom commun anglais

French Common Name/

Nom commun français

1.0.0ARALIACEAE
  • (1) Panax quinquefolius

American GinsengPanax à cinq folioles (Ginseng d’Amérique)
1.1.0CACTACEAE
  • (1) Opuntia humifusa

Eastern Prickly Pear CactusRaquette de l’Est
1.2.0ORCHIDACEAE
  • (1) Cypripedium candidum

Small White Lady’s-slipperCycripède blanc
  • (2) Isotria medeoloides

Small Whorled PogoniaPetite Pogonie verticille
  • (3) Isotria verticillata

Large Whorled PogoniaGrande Pogonie verticille
  • (4) Liparis liliifolia

Purple TwaybladeLiparis à feuilles de lis
  • (5) Platanthera praeclara

Western Prairie White Fringed OrchidPlatanthère blanchâtre de l’Ouest
  • (6) Triphora trianthophora

Nodding PogoniaTriphore penché
1.3.0RANUNCULACEAE
  • (1) Hydrasis canadensis

Golden SealHydraste du Canada
  • DORS/2000-3, art. 4

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