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Règlement sur la santé et la sécurité au travail (trains)

Version de l'article 12.3 du 2015-09-11 au 2024-03-06 :


 Dans chaque lieu de travail, l’employeur affiche en permanence ou tient à la disposition des employés, à un endroit bien en vue :

  • a) la description des premiers soins à donner en cas de blessures, de maladies professionnelles ou de malaises;

  • b) une indication de l’emplacement des postes de secours;

  • c) la façon de procéder pour transporter les employés qui ont une blessure, une maladie professionnelle ou un malaise.

  • DORS/95-105, art. 56(F)
  • DORS/2015-143, art. 67

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