Règlement canadien sur la santé et la sécurité au travail

Version de l'annexe du 2006-03-22 au 2021-06-03 :

ANNEXE(alinéa 10.26(1)a))

Dispositifs devant faire l’objet d’un rapport envoyé au Bureau de la radioprotection et des instruments médicaux

Article	Dispositif
1	Matériel dentaire à rayons X
2	Appareils à rayons X pour l’inspection des bagages
3	Dispositif à décharge pour démonstration
4	Équipement de radiographie photofluorographique
5	Microscope électronique
6	Équipement à rayons X pour usage diagnostique
7	Matériel de diffraction à rayons X
8	Équipement à rayons X en cabinet
9	Matériel à rayons X pour usage thérapeutique
10	Équipement industriel de radiographie et de fluoroscopie à rayons X
11	Appareil d’analyse à rayons X
12	Spectrophotomètre à rayons X
13	Équipement à rayons X pour irradier du matériel
14	Machine à souder à faisceau d’électrons
15	Processeur d’électrons
16	Accélérateur de particules
17	Compteur à rayons X
18	Scanner au laser
19	Appareil au laser pour démonstration
20	Lampe solaire
21	Appareil chauffant ou de scellement industriel radioélectrique
22	Laser
23	Polymérisateur à ultraviolet
24	Instrument d’imagerie à résonance magnétique
25	Appareil chauffant à induction
26	Radar
27	Émetteur de radiocommunication de plus de 5 W
28	Nébulisateur à ultrasons
29	Nettoyeur fixe à ultrasons
30	Machine-outil à ultrasons
31	Appareil de soudure à ultrasons
32	Désinsectiseur aéroporté à ultrasons
33	Diathermie à ondes courtes
34	Diathermie à micro-ondes