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Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Version de l'article 426 du 2025-10-09 au 2026-03-17 :


Note marginale :Renseignements sur le panneau principal d’affichage

  •  (1) Les renseignements ci-après figurent sur le panneau principal d’affichage de l’emballage du matériel selon l’ordre suivant :

    • a) les mentions « Flux lumineux » et « Light output », suivies de la valeur numérique du flux lumineux du matériel et du mot « lumens »;

    • b) les mentions « Efficacité » et « Efficacy », suivies de la valeur numérique de l’efficacité nominale du matériel et des mots « lumens/watt »;

    • c) les mentions « Puissance » et « Power », suivies de la valeur numérique de la puissance nominale du matériel et du mot « watts »;

    • d) les mentions « Durée de vie » et « Life », suivies de la valeur numérique de la durée de vie du matériel et des mots « heures » et « hours », respectivement;

    • e) les mentions « Apparence de la lumière » et « Light appearance », suivies de la valeur numérique de la température de couleur proximale du matériel et de la lettre majuscule « K » en majuscule ou du mot « Kelvin ».

  • Note marginale :Type et taille

    (2) Les mentions « Flux lumineux », « Light output », « Efficacité », « Efficacy », « Puissance », « Power », « Durée de vie », « Life », « Apparence de la lumière » et « Light appearance » sont indiquées en caractères du même type et de la même taille.

  • Note marginale :Type et taille — unité de mesure

    (3) Les mentions « lumens », « lumens/watt », « watts », « heures », « hours », « K » et « Kelvin » sont indiquées en caractères du même type et de la même taille, mais cette dernière ne peut excéder la moitié de la taille des caractères des mentions visées au paragraphe (2).

  • Note marginale :Type et taille — valeur numérique

    (4) Les valeurs numériques du flux lumineux, de l’efficacité, de la puissance nominale, de la durée de vie et de la température de couleur proximale du matériel sont indiquées en caractères du même type et de la même taille.

  • Note marginale :Lampe à trois intensités

    (5) Dans le cas d’une lampe à trois intensités, les renseignements exigés aux alinéas (1)a) à c) sont indiqués pour chacun des niveaux d’intensité de la lampe.

  • Note marginale :Température de couleur proximale variable

    (6) Dans le cas d’un produit dont la température de couleur proximale est variable, les renseignements exigés à l’alinéa (1)e) sont indiqués pour la plage de fonctionnement de la lampe ou pour chaque niveau de fonctionnement de celle-ci.

  • DORS/2025-110, art. 62

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