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Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Version de l'article 424 du 2025-10-09 au 2026-03-17 :


Note marginale :Définitions

 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente section.

ANSI C78.20

ANSI C78.20[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

ANSI C78.79

ANSI C78.79 La norme ANSI C78.79-2014 de l’ANSI intitulée American National Standard for Electric Lamps — Nomenclature for Envelope Shapes Intended for Use with Electric Lamps. (ANSI C78.79)

ANSI C79.1

ANSI C79.1[Abrogée, DORS/2018-201, art. 42]

ANSI C81.61

ANSI C81.61 La norme ANSI C81.61-2016 de l’ANSI intitulée American National Standard for Electrical Lamp Bases — Specifications for Bases (Caps) for Electric Lamps. (ANSI C81.61)

CIE 13.3

CIE 13.3 La norme CIE 013.3-1995 de la CIE intitulée Method of Measuring and Specifying Colour Rendering Properties of Light Sources. (CIE 13.3)

CIE 15

CIE 15 La norme CIE 015:2004 de la CIE intitulée Colorimetry. (CIE 15)

efficacité lumineuse

efficacité lumineuse Nombre de lumens par watt qu’on obtient : 

  • a) en divisant le flux lumineux d’une lampe par la puissance de celle-ci, mesurée dans des conditions d’équilibre au moment où est déterminé le flux lumineux;

  • b) dans le cas des lampes-réflecteurs à incandescence standard, en arrondissant la valeur obtenue à l’alinéa a) au demi le plus proche. (lamp efficacy)

IES LM16

IES LM16 La norme IES LM-16-1993 de l’IES intitulée Practical Guide to Colorimetry of Light Sources. (IES LM16)

IES LM45

IES LM45[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

IES LM49

IES LM49[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

IES LM65

IES LM65[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

indice de rendu des couleurs

indice de rendu des couleurs Mesure du degré de distorsion de la couleur des objets lorsqu’ils sont éclairés par une source lumineuse comparativement à la couleur de ces mêmes objets lorsqu’ils sont éclairés par une source lumineuse de référence étant d’une température de couleur proximale comparable. (colour rendering index)

lampe à calotte argentée

lampe à calotte argentée[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe à construction renforcée

lampe à construction renforcée[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe antivibrations

lampe antivibrations[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe à spectre modifié

lampe à spectre modifié[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe colorée

lampe colorée[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe infrarouge

lampe infrarouge[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe pour appareils domestiques

lampe pour appareils domestiques[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe pour appareils électroménagers

lampe pour appareils électroménagers[Abrogée, DORS/2018-201, art. 42]

lampe pour horticulture

lampe pour horticulture Lampe qui est conçue et commercialisée pour être utilisée relativement à la culture des végétaux et dont les pics de puissance rayonnante les plus importants se situent dans les plages de 440 à 490 nm ou de 620 à 740 nm du spectre électromagnétique. (plant lamp)

lampe-réflecteur à incandescence

lampe-réflecteur à incandescence[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe résistante à l’éclatement

lampe résistante à l’éclatement[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

lampe submersible

lampe submersible[Abrogée, DORS/2025-110, art. 60]

Manuel IES

Manuel IES Publication de l’IES intitulée Lighting Handbook, 9e édition. (IES Handbook)

règlement antérieur

règlement antérieur Le présent règlement, dans sa version antérieure à la date d’entrée en vigueur du paragraphe 1(2) du Règlement modifiant le Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique (modification 18). (former Regulations)

  • DORS/2018-201, art. 42
  • DORS/2022-265, art. 29(F)
  • DORS/2025-110, art. 60

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