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Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique

Version de l'article 369 du 2025-10-09 au 2026-03-17 :


Note marginale :Définitions

  •  (1) Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente section.

    appendice A 10 C.F.R.

    appendice A 10 C.F.R. L’appendice A de la sous-partie G de la partie 431 du titre 10 du Code of Federal Regulations des États-Unis, intitulé Uniform Test Method for the Measurement of Thermal Efficiency and Standby Loss of Gas-Fired and Oil-Fired Storage Water Heaters and Storage-Type Instantaneous Water Heaters, avec ses modifications successives. (10 C.F.R. Appendix A)

    appendice E 10 C.F.R.

    appendice E 10 C.F.R. L’appendice E de la sous-partie B de la partie 430 du titre 10 du Code of Federal Regulations des États-Unis, intitulé Uniform Test Method for Measuring the Energy Consumption of Water Heaters, avec ses modifications successives, à l’exception des articles 5.1.1 et 5.1.2. (10 C.F.R. Appendix E)

    capacité de première heure

    capacité de première heure S’agissant d’un chauffe-eau électrique, d’un chauffe-eau à réservoir alimenté au gaz ou d’un chauffe-eau à mazout, mesure du volume maximal d’eau chaude qu’il peut fournir en une heure, à compter du moment où l’eau du chauffe-eau est complètement chauffée. (first-hour rating)

    chauffe-eau à mazout

    chauffe-eau à mazout Chauffe-eau qui utilise le mazout comme combustible et dont le Vr est d’au moins 76 L (20 gallons US). (oil-fired water heater)

    chauffe-eau à réservoir alimenté au gaz

    chauffe-eau à réservoir alimenté au gaz Réservoir d’eau fixe chauffé au gaz qui utilise le propane ou le gaz naturel comme combustible et dont le Vr est d’au moins 76 L (20 gallons US). (gas-fired storage water heater)

    chauffe-eau électrique

    chauffe-eau électrique Réservoir d’eau fixe chauffé à l’électricité qui est destiné à être raccordé à une alimentation d’eau sous pression et dont le Vr est d’au moins 50 L (13,21 gallons US). (electric water heater)

    chauffe-eau instantané au gaz

    chauffe-eau instantané au gaz Chauffe-eau activé par débit qui utilise un combustible au propane ou au gaz naturel, dont le Vr est inférieur ou égal à 38 L (10 gallons US) et dont le rapport entre le débit calorifique et le Vr est d’au moins 309 watts par litre (4 000 Btu/h/gallon US). (gas-fired instantaneous water heater)

    CSA P.3-15

    CSA P.3-15 La norme CAN/CSA-P.3-15 de la CSA intitulée Méthode d’essai pour mesurer la consommation d’énergie et le rendement énergétique des chauffe-eau au gaz et au mazout. (CSA P.3-15)

    Veff

    Veff Le volume effectif, exprimé en litres, que peut contenir le réservoir d’un chauffe-eau, déterminé conformément à l’appendice E 10 C.F.R. (Veff)

    Vr

    Vr Le volume nominal, exprimé en litres, du réservoir d’un chauffe-eau. (Vr)

    Vs

    Vs Le volume mesuré du réservoir, exprimé en litres, du réservoir d’un chauffe-eau. (Vs)

  • Note marginale :Interprétation — profil de soutirage

    (2) Dans la présente section :

    • a) la mention « profil de soutirage très faible » vaut mention du profil représenté dans le tableau III.1 de l’article 5.5 de l’appendice E 10 C.F.R.;

    • b) la mention « profil de soutirage faible » vaut mention du profil représenté dans le tableau III.2 de l’article 5.5 de l’appendice E 10 C.F.R.;

    • c) la mention « profil de soutirage moyen » vaut mention du profil représenté dans le tableau III.3 de l’article 5.5 de l’appendice E 10 C.F.R.;

    • d) la mention « profil de soutirage élevé » vaut mention du profil représenté dans le tableau III.4 de l’article 5.5 de l’appendice E 10 C.F.R.

  • DORS/2018-201, art. 38
  • DORS/2019-164, art. 24
  • DORS/2025-110, art. 45

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