Règlement sur les produits dangereux
Version de l'article 8.6 du 2022-12-15 au 2024-05-01 :
Note marginale :Définitions
8.6 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-partie.
- cancérogène
cancérogène se dit d’un mélange ou d’une substance susceptible d’entraîner le cancer ou d’en augmenter l’incidence. (carcinogenic)
- cancérogénicité
cancérogénicité Apparition d’un cancer ou augmentation de l’incidence d’un cancer survenant après l’exposition à un mélange ou à une substance. (carcinogenicity)
- DORS/2022-272, art. 50
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