Règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers

Note marginale :Groupe

• 17 (1) Pour l’application du présent article, les automobiles à passagers et les camions légers d’un même type de modèle possédant la même empreinte constituent un groupe.

• Note marginale :Arrondissement

  (2) Les valeurs cibles d’émissions de CO₂ déterminées conformément aux alinéas (4)b) et (5)b) sont arrondies à 0,1 gramme par mille le plus proche.

• Note marginale :Calcul de la norme moyenne d’émissions d’équivalent CO₂ pour l’année de modèle 2012 et les années de modèle ultérieures

  (3) Sous réserve de l’article 24, l’entreprise calcule la norme moyenne d’émissions d’équivalent CO₂ pour son parc d’automobiles à passagers et son parc de camions légers de l’année de modèle 2012 et des années de modèle ultérieures selon la formule suivante :

  (Σ (A × B)) ÷ C

  où :

  A

  représente la valeur cible d’émissions de CO₂ déterminée conformément aux paragraphes (4) ou (5), selon le cas, pour chaque groupe d’automobiles à passagers ou de camions légers et exprimée en grammes de CO₂ par mille;

  B

  le nombre d’automobiles à passagers ou de camions légers dans le groupe;

  C

  le nombre total d’automobiles à passagers ou de camions légers dans le parc.

• Note marginale :Valeurs cibles — parc d’automobiles à passagers

  (4) La valeur cible d’émissions de CO₂ applicable à un groupe d’automobiles à passagers d’une année de modèle donnée correspond à ce qui suit :

  • a) pour chaque groupe dont l’empreinte est inférieure ou égale à 3,8 m² (41 pieds carrés), la valeur cible des émissions de CO₂ qui figure au tableau ci-après pour l’année de modèle en cause :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	Valeur cible des émissions de CO2 (grammes/mille)
    1	2012	244,0
    2	2013	237,0
    3	2014	228,0
    4	2015	217,0
    5	2016 et années de modèle ultérieures	206,0

  • b) pour chaque groupe dont l’empreinte est supérieure à 3,8 m² (41 pieds carrés) et inférieure ou égale à 5,2 m² (56 pieds carrés), la valeur cible des émissions de CO₂ déterminée selon la formule suivante :

    (4,72 × f) + b

    où :

    f

    représente l’empreinte du groupe, exprimée en pieds carrés,

    b

    la valeur applicable à l’année de modèle selon le tableau ci-après :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	b
    1	2012	50,5
    2	2013	43,3
    3	2014	34,8
    4	2015	23,4
    5	2016 et années de modèle ultérieures	12,7

  • c) pour chaque groupe dont l’empreinte est supérieure à 5,2 m² (56 pieds carrés), la valeur cible des émissions de CO₂ qui figure au tableau ci-après pour l’année de modèle en cause :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	Valeur cible des émissions de CO2 (grammes/mille)
    1	2012	315,0
    2	2013	307,0
    3	2014	299,0
    4	2015	288,0
    5	2016 et années de modèle ultérieures	277,0

• Note marginale :Valeurs cibles — parc de camions légers

  (5) La valeur cible d’émissions de CO₂ applicable à un groupe de camions légers d’une année de modèle donnée correspond à ce qui suit :

  • a) pour chaque groupe dont l’empreinte est inférieure ou égale à 3,8 m² (41 pieds carrés), la valeur cible des émissions de CO₂ qui figure au tableau ci-après pour l’année de modèle en cause :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	Valeur cible des émissions de CO2 (grammes/mille)
    1	2012	294,0
    2	2013	284,0
    3	2014	275,0
    4	2015	261,0
    5	2016 et années de modèle ultérieures	247,0

  • b) pour chaque groupe dont l’empreinte est supérieure à 3,8 m² (41 pieds carrés) et inférieure ou égale à 6,1 m² (66 pieds carrés), la valeur cible des émissions de CO₂ déterminée selon la formule suivante :

    (4,04 × f) + b

    où :

    f

    représente l’empreinte du groupe, exprimée en pieds carrés,

    b

    la valeur applicable à l’année de modèle selon le tableau ci-après :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	b
    1	2012	128,6
    2	2013	118,7
    3	2014	109,4
    4	2015	95,1
    5	2016 et années de modèle ultérieures	81,1

  • c) pour chaque groupe dont l’empreinte est supérieure à 6,1 m² (66 pieds carrés), la valeur cible des émissions de CO₂ qui figure au tableau ci-après pour l’année de modèle en cause :

    	Colonne 1	Colonne 2
    Article	Année de modèle	Valeur cible des émissions de CO2 (grammes/mille)
    1	2012	395,0
    2	2013	385,0
    3	2014	376,0
    4	2015	362,0
    5	2016 et années de modèle ultérieures	348,0