Règlement sur les cosmétiques

26 (1) Sous réserve de l’article 27, l’étiquette intérieure et l’étiquette extérieure d’un cosmétique qui est emballé dans un contenant visé au paragraphe 25(1) et qui présente une projection de la flamme d’une longueur visée à la colonne I de l’un des articles 1 à 3 du tableau du présent paragraphe ou un retour de flamme indiqué à la colonne I de l’article 4 de ce tableau, déterminés selon la méthode officielle DO-30, intitulée Détermination de la projection de la flamme, en date du 15 octobre 1981, doivent porter dans leur espace principal, conformément aux articles 15 à 18 du Règlement sur les produits chimiques et contenants destinés aux consommateurs, dans sa version en vigueur le 30 septembre 2001 :

• a) le signal de danger correspondant qui figure à la colonne II;

• b) dans les deux langues officielles, le mot indicateur correspondant qui est précisé à la colonne III;

• c) dans les deux langues officielles, la mention de danger principale correspondante qui est prévue à la colonne IV.

Item Article	Column I Colonne I	Column II Colonne II	Column III Colonne III	Column IV Colonne IV
	Flame Projection Length — Flashback Projection de la flamme — Retour de flamme	Hazard Symbol Signal de danger	Signal Word Mot indicateur	Primary Hazard Statement Mention de danger principale
1	Less than 15 cm moins de 15 cm		Caution Attention	Flammable Inflammable
2	15 cm or more but less than 45 cm 15 cm et plus mais moins de 45 cm		Warning Avertissement	Flammable Inflammable
3	45 cm or more 45 cm et plus		Danger Danger	Extremely Flammable Extrêmement inflammable
4	Flashback Retour de flamme		Danger Danger	Extremely Flammable Extrêmement inflammable

(2) En plus des exigences énoncées au paragraphe (1), l’étiquette intérieure et l’étiquette extérieure d’un cosmétique visé à ce paragraphe doivent porter dans un espace quelconque, selon les dimensions prévues à l’alinéa 19(1)b) du Règlement sur les produits chimiques et contenants destinés aux consommateurs, dans sa version en vigueur le 30 septembre 2001, la mention de danger additionnelle suivante :

« Ne pas utiliser en présence d’une flamme nue ou d’étincelles.

Do not use in presence of open flame or spark. »