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Règlement sur la construction de coques

Version de l'article 176 du 2006-03-22 au 2017-02-02 :


 Un local radio sans accès direct à un pont découvert doit disposer d’au moins deux entrées ou sorties de dimensions suffisantes pour servir d’issue de secours, mais une seule d’entre elles peut être un hublot ou une fenêtre.

  • DORS/83-521, art. 4

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