Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique
Note marginale :Normes d’efficacité énergétique
525 (1) Les normes d’efficacité énergétique prévues à la colonne 3 du tableau du présent article s’appliquent aux modules de signalisation routière mentionnés à la colonne 1.
Note marginale :Méthodes de mise à l’essai
(2) Pour l’application du paragraphe (1), la puissance maximale et la puissance nominale d’un module de signalisation routière sont établies conformément aux méthodes suivantes :
a) l’intensité lumineuse du matériel est établie conformément aux méthodes prévues dans la norme mentionnée à la colonne 2 qui s’appliquent aux modules de signalisation routière au sens de l’article 523;
b) la puissance du matériel est mesurée au moyen d’un compteur de watts avec une exactitude de ± 1 %;
c) pour établir la puissance maximale du matériel, celui-ci :
(i) d’une part, est monté dans une chambre d’essai de température, la section du matériel qui porte la lentille se trouvant à l’extérieur de la chambre,
(ii) d’autre part, fonctionne pendant un minimum de soixante minutes à une température de 74 °C, la température devant la lentille étant maintenue à un minimum de 49 °C;
d) pour établir la puissance nominale du matériel, celui-ci fonctionne pendant un minimum de soixante minutes à une température ambiante de 25 °C.
Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3 Article Matériel consommateur d’énergie Norme de mise à l’essai Norme d’efficacité énergétique 1 Modules de signalisation routière munis d’un feu rouge d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces) VTCSH Circular Puissance maximale ≤ 13 W
Puissance nominale ≤ 8 W
2 Modules de signalisation routière munis d’un feu rouge d’un diamètre nominal de 300 mm (12 pouces) VTCSH Circular Puissance maximale ≤ 17 W
Puissance nominale ≤ 11 W
3 Modules de signalisation routière munis d’un feu vert d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces) VTCSH Circular Puissance maximale ≤ 12 W
Puissance nominale ≤ 12 W
4 Modules de signalisation routière munis d’un feu vert d’un diamètre nominal de 300 mm (12 pouces) VTCSH Circular Puissance maximale ≤ 15 W
Puissance nominale ≤ 15 W
5 Modules de signalisation routière affichant une flèche rouge VTCSH Arrow Puissance maximale ≤ 12 W
Puissance nominale ≤ 9 W
6 Modules de signalisation routière affichant une flèche verte VTCSH Arrow Puissance maximale ≤ 11 W
Puissance nominale ≤ 11 W
- DORS/2018-201, art. 59
- DORS/2022-265, art. 47
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