Règlement de 2016 sur l’efficacité énergétique
Note marginale :Définitions
523 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente sous-section.
- module de signalisation routière
module de signalisation routière S’entend d’un dispositif autonome qui est conçu, à la fois :
a) pour s’intégrer à un boîtier de feux de signalisation;
b) pour communiquer des indications de circulation aux conducteurs au moyen d’un feu rouge ou vert d’un diamètre nominal de 200 mm (8 pouces) ou de 300 mm (12 pouces). (traffic signal module)
- VTCSH Arrow
VTCSH Arrow La norme de l’Institute of Transportation Engineers intitulée Vehicle Traffic Control Signal Heads : Light Emitting Diode (LED) Vehicle Arrow Traffic Signal Supplement, datée du 1er juillet 2007. (VTCSH Arrow)
- VTCSH Circular
VTCSH Circular La norme de l’Institute of Transportation Engineers intitulée Vehicle Traffic Control Signal Heads : Light Emitting Diode (LED) Circular Signal Supplement datée du 27 juin 2005. (VTCSH Circular)
- DORS/2018-201, art. 58
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